Marchés. - Boulevard-Henri-IV, extension du réseau pluvial et construction d'un collecteur d'eau pluviale, mission de coordination sécurité protection de la santé SPS, marché : bordereau des prix, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des charges, attestation, devis de l'entreprise Qualiconsult-Sécurité, plans, courriers (2004). Etablissement des plans de récolement des ouvrages d'eau potable et eaux pluviales, marché à bons de commande : extrait du registre des décisions, rapport d'analyse des offres, registre des dépôts et des retraits, procès-verbal d'ouverture des plis, mémoire technique, note méthodologique, bordereau de prix, acte d'engagement, schéma d'organisation des procédures d'assurance du cabinet de géomètres experts, quantitatif et estimatif d'opération type servant à l'analyse des offres, cahier des charges, cahier des clauses techniques particulières, documents annexes administratifs, avis d'appel public à la concurrence, courriers, plans (2004). Bassins de rétention de Combemale, aménagement et mission de reconnaissance géotechnique, marché : devis quantitatif et estimatif, procès-verbal d'ouverture des plis, cahier des clauses administratives particulières, cahier des charges de l'avant-projet de campagne de reconnaissance des sols, livret de présentation et note technique de la société EGSA -btp, avis d'appel public à la concurrence, courriers, plans (2004).

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