Document d'archives : Sucres : Pièces annexes de la Commission du rendement des sucres; - Procès-verbaux de la Commission de 1834 sur le même sujet; -...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Sucres : Pièces annexes de la Commission du rendement des sucres; - Procès-verbaux de la Commission de 1834 sur le même sujet; - voeux des Conseils généraux pour ou contre le dégrèvement: 1838-1839. 1834-1839.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/12/1-F/12/6740 - F/12/2548