Document d'archives : Aramon : factums pour Marie-Guillaume-Alexandre de Sauvan, marquis d'Aramon contre Jean-Joseph-Augustin Le Chantre de...

Titre :

Aramon : factums pour Marie-Guillaume-Alexandre de Sauvan, marquis d'Aramon contre Jean-Joseph-Augustin Le Chantre de Pougnadoresse et consorts (1775-1758) ; requête des habitants d'Aramon relative à la réunion des terres d'Aramon et Vallabrègues au domaine du roi (1719) ; arrêt du parlement de Toulouse contre les habitants d'Aramon, poursuivis pour rébellion ; autre arrêt du parlement de Rouen (1654) ; factum pour Jacques Sauvan, conseiller-secrétaire du roi, seigneur d'Aramon et Vallabrègues contre Hercule de Gondin, grand-prévôt de Languedoc demandeur en substitution pour annulation de la cession des terres d'Aramon et Vallabrègues, avec tableau généalogique, (vers 1636) ; transaction entre Guillaume de Poitiers, seigneur d'Aramon, Alzias et Marnaud de Posquières, père et fils pour les propriétés des iles et crements du Rhône (27 janvier 1473, copies traduites, XVIIIe s.) ; inventaire de production contre la dame d'Aramon et consorts poursuivis pour le meurtre de François Maurensac (1673)

Cote :

1 J 546

Archives départementales du Gard

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