Commune de Saint Jean de Védas, projet de Plan d’Occupation des Sols (POS) partiel révisé arrêté par délibération du 12 avril 2000 : courrier de Saint-Jean-de-Védas sollicitant l’avis de la Ville sur le projet de POS partiel révisé arrêté par la délibération du 12 avril 2000 (17 avril 2000), délibération du 12 avril 2000, courrier de la Ville transmettant l’avis de la Ville sur le projet de révision partielle du POS par délibération du 26 juin 2000 (13 juillet 2000). Commune de Saint-Clément-de-Rivière, projet de révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) partie Sud de la commune arrêté par la délibération du 27 mars 2001: courrier de Saint-Clément-de-Rivière sollicitant l’avis de la Ville sur le projet de révision du POS partie Sud de la commune arrêté par la délibération du 27 mars 2001 (4 avril 2001), délibération du 27 mars 2001, courrier de Montpellier District sur révision du POS de Saint-Clément-de-Rivière partie sud (7 juin 2001), courrier de la Ville transmettant l’avis de la Ville sur le projet de révision du POS de la commune de Saint-Clément-de-Rivière par délibération du 27 Juin 2001 (2 juillet 2001), délibération de la Ville du 27 Juin 2001 ; POS de Saint-Clément-de-Rivière partie Sud : note, plan des réseaux eau potable, délibérations (2001), rapport de présentation, règlement, plans, liste des emplacements réservés (2001).

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