Document d'archives : Contrats et conventions passés par les communes.
Contenu :
Délibérations du conseil municipal, copie du contrat ou de la convention, correspondance.
Concerne :
Mobilier d'information des usagers du réseau départemental de transport de l'Hérault, mise à disposition par les communes de Creissan, Montagnac, Pouzolles, et Siran (1989).
Bédarieux, ramassage scolaire (1974-1985).
Lamalou-les-Bains, ramassage scolaire (1976-1983).
Nissan-lez-Ensérune, eau potable et assainissement (1973-1982).
Pierrerue, ramassage des ordures ménagères (1976-1986).
Sérignan, ramassage des ordures ménagères (1981-1982).
Valras-Plage, entretien de l'éclairage public (1974-1980).
Cote :
1544 W 38
Inventaire d'archives :
Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)