Document d'archives : Marché public. – Lot 1, réservoir 2000 m3 des Devins par l'entreprise Sassi : délibération du comité syndical, procès-verbal de...
Titre :
Marché public. – Lot 1, réservoir 2000 m3 des Devins par l'entreprise Sassi : délibération du comité syndical, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, plans, procès-verbal des opérations préalables à la réception, décompte final des travaux (1988-1990). Lot 2, canalisations et équipement hydraulique par les entreprises Sassi et Socco : délibération, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, procès-verbal des opérations préalables à la réception, décompte final des travaux, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, ordre de service, déclaration de l'entreprise, attestation d'assurance, rapport du maître de l'ouvrage, plans, autorisation de passage (1988-1990).
Cote :
E DEPOT 604/ 176
Institutions :
Syndicat intercommunal de défense contre l'incendie du canton de Saint-Julien-en-Genevois, Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève, Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois
Lieux :
Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont, Valleiry, Neydens, Collonges-sous-Salève, Jonzier-Epagny, Archamps, Savigny, Saint-Julien (canton de), Chevrier, Bossey, Chenex, Viry, Vers, Présilly, Vulbens, Dingy-en-Vuache, Feigères