Document d'archives : Valence.
Cote :
5 K 213
Inventaire d'archives :
Description physique :
Personnes :
Lieux :
VALENCE - - Fontaines. Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété, VALENCE - - Égouts. Établissement d'égout : dommages causés à un immeuble, VALENCE - - Abattoir. Construction d'abattoirs : travaux, VALENCE - - Voirie urbaine. Promesse de vente de parcelles : pour élargissement de rue, VALENCE - - Abattoir. Saisie de viande jugée impropre à la consommation, VALENCE - - Gaz. Fourniture de gaz et d'électricité à la commune et aux particuliers, VALENCE - - Propriétés. Déversement des eaux d'une propriété dans le Parc Jouvet, VALENCE - - Écoles primaires. Construction d'une école de garçons et gymnase central, VALENCE - - Biens communaux. Engagement par la ville de céder un terrain au demandeur, VALENCE - - Affaires communales. Adjudication de travaux d'entretien, VALENCE - - Écoles primaires. Travaux de construction d'une école primaire de garçons, VALENCE - - Assistance médicale gratuite. Mesures administratives et médicales envers une fille, VALENCE - - Écoles primaires. Construction d'un lavoir à l'école : préjudice à une propriété, VALENCE - - Affaires communales. Inexécution d'un engagement de la commune, VALENCE - - Eaux. Travaux d'amélioration du service des eaux de Valence, VALENCE - - Taxes. Octroi sur les huiles et essences minérales, VALENCE - - Eaux. Système de distribution d'eau : étude, Valence (service des eaux), VALENCE - - Canaux. Inondations causées par un canal : dommages à une propriété, VALENCE - - Affichage. Apposition d'affiches sur une façade d'immeuble, VALENCE - - Affaires communales. Non exécution d'un contrat, VALENCE - - Procès. Commune/demandeur : demande d'honoraires de Me BRUN. CHEYNET contre TARDIEU : litige sur la vente d'un porc, VALENCE - - Hôtel de Ville. Construction de la mairie : travaux de peinture, VALENCE - - Voirie urbaine. Nivellement de chaussée modifiée, VALENCE - - Jardin public. Établissement de jardin public : préjudice à une propriété
Thèmes :
Administration communale -- Abattoir -- Construction (1868-1913), Administration communale -- Biens communaux -- Acquisitions (1869-1900), Administration communale -- Biens communaux -- Aliénation (1894), Administration communale -- Jardin public -- Établissement (1904), Administration communale -- Mairie, hôtel de ville -- Construction (1866-1894), Administration communale -- Travaux communaux -- Adjudication (1911), Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Droits d'octroi (1887-1908), Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909), Eaux -- Réseau de distribution -- Adduction d'eau (1902-1917), Eaux -- Réseau de distribution -- Circulation des eaux (1871-1910), Eaux -- Réseau de distribution -- Ecoulement (1881-1904), Environnement et cadre de vie -- Affichage -- Apposition d'affiches sur une façade d'immeuble (1898), Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899), Environnement et cadre de vie -- Électrification -- Fourniture de gaz et d'électricité (1908), Justice -- Procès -- Demande la mise en cause de la commune (1879-1904), Mines et énergie -- Gaz -- Distribution de gaz (1908-1913), Santé -- Hygiène publique -- Saisie de viande jugée impropre à la consommation (1900), Transports -- Canaux -- Dommages (1882-1913), Transports -- Chemins vicinaux -- Entretien (1867-1910), Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919), Éducation -- Écoles primaires -- Travaux (1872-1904)
Activité :
ARBORD (Joseph), entrepreneur à Valence, BENOIT (Joanhes), de Feurs (Loire), BESSIRON & MOURET, entrepreneurs de travaux publics à Grenoble (Isère), BOUVIER (Louise), épouse SEUX de Valence, CLERC (Lucien) de Valence, CONTE-GRANDCHAMPS (Aglaé Marie), épouse RASCAL, de Lyon (Rhône), CONTE-GRANDCHAMPS (Jeanne Félicie), épouse LE VERRIER, de Paris, COTTET (L.), négociant en chapellerie à Valence, COURTIAL (Victor), entrepreneur de serrurerie à Saint-Étienne, CURTET (Fanélie), née BOUCHARD, de Lyon (Rhône), Chabeuil (propriétaires), Commissaire de Police de Valence, Compagnie Nouvelle des Chalets de Commodité à Paris, DESBLANC (Joannès), horticulteur à Valence, DUMAS (Alexandre), négociant à Lyon, DUMAS (Claire), épouse BEROUJON, rentière à Valence, FOURNIER (agence), à Valence, GAMBINI, vétérinaire, inspecteur de l'abattoir de Valence, GAURET (Jean-Marie), peintre à Toulouse (Haute-Garonne), GAURET (jeune), entrepreneur de peinture et plâterie à Toulouse (Haute-Garonne), INDY (Bibiane d'), veuve PAMPELONNE, propriétaire à Valence, JAFFEUX père, entrepreneur à Valence, JOUVE (Auguste), propriétaire à Valence, LESTRAT (Léonie), veuve VERRIER, propriétaire d'un établissement de bains à Valence, NOYERIE (Jules), boucher à Valence, PERDU (Georges), ingénieur et propriétaire à Valence, PIPARD, entrepreneur en charpente et menuiserie à Tournon (Ardèche), POITOUX (Eugène), architecte à Valence, POMAREL (Gabriel), horticulteur à Chabeuil, ROMEZIN (veuve), rentière à Valence, Rac (commune), Société Anonyme Générale de Gaz, d'Eau et d'Électricité, TARDIEU (Camille), voiturier à Valence, TRACOL (Ernest), architecte à Valence, VIANOT, veuve ROUGE, de Valence, Valence (commune)