Document d'archives : Opérations budgétaires, amortissements : budgets primitifs et comptes administratifs (Plan 2 et 3) concernant le service des eaux...
Titre :
Opérations budgétaires, amortissements : budgets primitifs et comptes administratifs (Plan 2 et 3) concernant le service des eaux et le service assainissement avec récapitulatifs et délibérations (1993-1997), dossier sur les amortissements des subventions versées (1974-1996).
Cote :
613 W 93
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2023