Document d'archives : Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie,...

Titre :

Égouts, construction d'une canalisation à Sous-Étraz pour l'évacuation des eaux résiduaires du chef-lieu et de la fromagerie, enquête, déclaration d'utilité publique : extraits de délibérations du Conseil municipal, de la commission sanitaire, du conseil départemental d'hygiène, rapports du service hydraulique, carte, mémoire explicatif, plan, devis estimatif, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, correspondance, procès-verbaux d'enquête et de réception définitive, décompte des travaux.

Cote :

2 O 2793

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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