Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DU CALVADOS.

Date : 1906 - 1906

Voir le contexte de la notice

Agrandir l'image - Nouvelle fenêtre

Consulter le document numérisé

Contenu :

Affaire n° 337. "Port de Caen. Établissement d'un nouveau barrage en aval de l'écluse de l'Orne. Avant projet." Avis rendu le 15 mars 1906.
Affaire n° 1538. "Port de Caen-Ouistreham. Reconstruction des ponts du Canal et construction d'un gril de carénage, acquisition de 2 dragues. Projets définitifs." Avis rendu le 8 novembre 1906.
Affaire n° 1673. "Port de Caen. Contrôle de l'exploitation des voies de quai des chemins de fer départementaux. Réglementation." NB : "Renvoyé à l'Inspecteur général" Pas d'avis rendu.
Affaire n° 1788. "Port de Honfleur. Construction de nouveaux quais et de terre-pleins au bassin Carnot." Avis rendu le 13 décembre 1906.
Affaire n° 1930. "Port de Caen. Quais du port. Contrôle des voies de tramway." Avis rendu le 10 janvier 1907.

Inventaire d'archives :

Conseil général des Ponts et Chaussées. Répertoire des affaires examinées en assemblées plénières (1906).

Partager :