Document d'archives : Maisons acquises du sieur Villemoine, contentieux avec Me Sauvage : compte rendu de visite (1743). Cave de la Maison des...
Titre :
Maisons acquises du sieur Villemoine, contentieux avec Me Sauvage : compte rendu de visite (1743). Cave de la Maison des orphelines, procès intenté par Thomas Margeron : pièces de procédure (1743-1746). Prés de Forcelles-Saint-Gorgon : condamnation de Joachim Didion, laboureur (1752-1753). Gayon à Nancy, contentieux : sentence (1755). Tonnoy, litige avec Dominique Didion, fermier : pièces de procédure (1769-1770). Xeuilley, litige avec Maurice Parisot, charron : pièces de procédure (1771).
Cote :
H-dépôt 4/33
Inventaire d'archives :
Personnes :
Didion, Dominique, Didion, Joachim, Margeron, Thomas, Parisot, Maurice, Villemoine
Institutions :
Lieux :
Forcelles-Saint-Gorgon (Meurthe-et-Moselle, France), Xeuilley (Meurthe-et-Moselle, France), Tonnoy (Meurthe-et-Moselle, France)