Document d'archives : PLAN § Forêt de CINGLAIS (Calvados) ; Transaction entre le duc d'HARCOURT en l'abbaye de Val-Riche.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLVII/183

Type de document :

accord

Archives nationales

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