Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES.

Date : 1906 - 1906

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Contenu :

Affaire n° 179. "Route d'Andorre. Construction entre la Route Nationale n° 20 et la rive gauche de l'Ariège." Avis rendu le 8 février 1906.
Affaire n° 1123. "Villefranche [Villefranche-de-Conflent] à Bourg-Madame. Protestation de la Société "Union des chaux et ciments" de Saint-Astier contre l'exclusion des ces ciments." Avis rendu le 28 juillet 1906.
Affaire n° 1313. "Route Nationale n° 116. Entretien de la partie comprise entre 78 km et la frontière d'Espagne. Réclamation de l'entrepreneur Py Joseph." Avis rendu en commission des vacations, le 12 septembre 1906.
Affaire n° 1314. "Route Nationale n° 20. Entretien. Réclamation de l'entrepreneur Py Joseph." Avis rendu en commission des vacations, le 12 septembre 1906.
Affaire n° 1722. "Route Nationale n°20. Construction d'une annexe vers la frontière d'Andorre. Résultats de l'enquête." Avis rendu le 6 décembre 1906.

Inventaire d'archives :

Conseil général des Ponts et Chaussées. Répertoire des affaires examinées en assemblées plénières (1906).

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