Document d'archives : Gestion financière
Contenu :
- Contributions financières et actes de l'administration :
imposition foncière (18 juin 1792) ; liquidation des créances de l'association
(19 février 1798) ; liquidation de dette publique (21 février 1798) ;
déclaration de versement à la Caisse du Receveur des finances de
l'arrondissement de Dole (3 mars 1845) ; biens de mainmorte (1856-1858) ;
avertissements pour l'acquit des contributions foncières,
personnelles-mobilières et portes et fenêtres (1858-1860) ; pièce de
correspondance de la direction générale de l'enregistrement des domaines et du
timbre (18 juin 1887) ; reçus de la Société générale (12 octobre 1922-21
janvier 1924) ; coupon du comptoir d'escompte et de dépôts de Dole (18 juillet
1923) ; extraits des rôles (31 mai 1925) ; avertissement des contributions
directes et taxes assimilées (31 mai 1925) ; coupon du crédit foncier (s.d.) ;
révision exceptionnelle des évaluations foncières.
- Comptabilité générale : acensement perpétuel pour Philibert de
CHAILLOT au profit de l'Hôpital de la Charité (20 juillet 1717) ; obligation de
paiement au profit des Sieurs de la Confrérie de la Croix sur le Marquis de
FROISSARD et Seigneur et Dame de BERSAILLIN (11 septembre 1768) ; quittances
(1768-1923) ; règlement d'intérêts par Mlle Barbe CHEVRE dit POLANCHET aux
Dames du Bouillon (1787) ; cession par sœur HARMAND d'une somme de 1000 F ;
reconnaissance de dette (14 juillet 1862) ; arrêtés de comptes avec SEBLON pour
les vignes de Moissey (1828-1834) (6 p.) ; correspondance de Maître VOILLIARD
(Notaire à Gray) - Etat de comptes (1830-1834) ; œuvres des sœurs gardes
malades (1914) ; revenus fixes des Dames de la Charité (s.d.) ;
- Recettes et dépenses : cahier de comptes de Mme GARNIER
(1824-1860) (1 cahier) ; dépenses (1818-1828) ; recettes et dépenses
(1831-1833/1839-1840/1842-1847).
Cote :
8Z/6