Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE L'AUDE.

Contenu :

  • Affaire n° 1. "Canal du Midi et latéral à la Garonne. Dragages d'entretien. Réclamations Raynaud." Avis rendu le 18 janvier 1906.
  • Affaire n° 626. "Port de la Nouvelle [Port-la-Nouvelle]. Prolongement des jetées et institution de péages locaux." Avis rendu le 3 mai 1906.
  • Affaire n° 857. "Travaux de Carcassonne à Cannes. Prolongement vers l'Estagnol." Avis rendu le 7 juin 1906.
  • Affaire n° 1022. "Distribution d'eau de Narbonne. Pourvoi de Monsieur Bouffet, Inspecteur Général honoraire contre un arrêté du Conseil de Préfecture." Avis rendu le 5 juillet 1906.
  • Affaire n° 1125. "Canal du midi et latéral à la Garonne. Fixation du gabarit des bateaux du Canal et de ses ouvrages." Avis rendu le 26 juillet 1906.

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