Document d'archives : Laroquebrou

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, chef-lieu de canton.

Cote :

5 E 60 ; 5 E 753-756

Inventaire d'archives :

Escorailles à Marchastel

Informations sur le producteur :

Commune de Laroquebrou

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Laroquebrou ont fait l'objet de deux dépôts avant 1972 et en 1977, classés et cotés 5 E 60 et 5 E 753-756. Le registre des délibérations de l'hospice (1864-1939) a été reclassé en H DEP 9 / 2 en juin 2008.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10 : 3 boîtes et 7 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,55

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 94 / 1-6
- Sous-série H DEP 9 (hospice de Laroquebrou)

Institutions :

Commune de Laroquebrou

Type de document :

Document d'archives

Liens