Document d'archives : Elections municipales du 30 novembre 1848 : procès-verbaux et résultats (1848).
Cote :
1 K 589
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 pièce
Thèmes :
ATTRIBUTIONS DU MAIRE AGISSANT AU NOM DE L'ETAT, CONSEILLER MUNICIPAL, ELECTION MUNICIPALE, ELECTIONS COMMUNALES
Type de document :
BROCHURE, LISTE, PIECE COMPTABLE, PLAN, PROCES-VERBAL, PROGRAMME