Document d'archives : ANGERS (église royale et collégiale Saint-Martin d') § Transaction entre Adrien BOURGEOIS, chantre et chanoine de l'église royale...

Titre :

ANGERS (église royale et collégiale Saint-Martin d') § Transaction entre Adrien BOURGEOIS, chantre et chanoine de l'église royale et collégiale Saint-Martin d'ANGERS représentant le chapitre, d'une part, et François ESTIENNE, prêtre, curé ou vicaire perpétuel de la paroisse desservie en dedans de l'église royale et collégiale Saint-Martin d'ANGERS, d'autre part, en procès devant l'official d'Angers au sujet de la portion congrue dudit ESTIENNE.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CXXII/1559

Type de document :

accord

Archives nationales

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