Document d'archives : SIVOM d'ARCENANT. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements...

Titre :

SIVOM d'ARCENANT. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire définitif des travaux, plan (1974-1977). Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques, devis (1975) ; 3e tranche : plan, dossiers techniques, devis (1976).

Cote :

1707 W 20

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Archives départementales de Côte d'Or

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