Document d'archives : Titres individuels 1 (1898-1924) ; livrets individuels (spécimens 2 pour 1925, 1926 et 1929) ; états nominatifs triennaux...

Titre :

Titres individuels 1 (1898-1924) ; livrets individuels (spécimens 2 pour 1925, 1926 et 1929) ; états nominatifs triennaux (1912-1924, 1931-1942) et état nominatif annuel (1925) ; application de la prescription triennale : avis de crédts nominatifs après cessation de paiement (1905-1930) ; différentiel entre la pension payée et la pension due aux héritiers : avis nominatifs de crédits (1885-1942) ; transferts de droits des fonctionnaires mutés 3 : entrés et sortis (1921-1945) ; affaires particulières : petits dossiers individuels 4 (1835-1938).

Cote :

5 N 3

Observations :

Commentaire
1) Institués en 1894 : la correspondance sur le nouveau formulaire est jointe au dossier.
2) Aucun choix n'a été opéré, on a conservé simplement les livrets parvenus de manière aléatoire jusqu'à nous.
3) Concerne Accarion, Borzeix, Cavet, dame Closson, Degoul, Déïdon, Esquer, Gential, Izarn épouse Vernières, Laborie, Lafitte, docteur Lévi, Monet, docteur Rauge, Sibieude.
4) Concerne Audin (1849), Bonnefons (1873), Bordeaux-Desbarres (1930), Chirol (1843), veuve Champagnac (s.d. [année 1840]), Chassang (1911), Danastorg (s.d. [année 1840]), Dejou (1841), Hérault (1845), Laborie (1928), Martial (1881-1884), Mouchant (1866-1873), Perrin (1857), Raynal de Tissonière (1874), Rames (1911), Simon (1835-1836), Veyres (1926), Vinay (1920), Vincent épouse Pémartin (1938).

Où consulter le document :

Archives départementales du Cantal

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