Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du Grand Canal de Ville à Briançon.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA du Grand Canal de Ville à Briançon :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1962-2006) ;
- Fonctionnement (assemblées générales - élections - délibérations du conseil syndical, correspondances) (1961-2006).
Cote :
1623 W 4
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes