Document d'archives : Opérations d'aménagement. -Quartier de la Paillade, achèvement de l'aménagement : traité de concession, cahier des charges,...
Titre :
Opérations d'aménagement. -Quartier de la Paillade, achèvement de l'aménagement : traité de concession, cahier des charges, plans, courriers, tableaux chiffrés (1990) ; concession d'aménagement de la Paillade : protocole de clôture de la mission du concessionnaire, délibération (2000) ; compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) (1999) ; compte-rendu annuel à la collectivité : délibérations, tableaux (1996-1999) ; repérage photographique de la Zone d'Aménagement Concerté, multisites de la Paillade (sans date) ; délibération (1995) ; traité de concession Ville/Serm, délibération (1991) ; délibérations (1992-1994) ; plans, tableaux, délibération (1991) ; délibération (1990).
Cote :
485 W 13
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Type de document :
CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CORRESPONDANCE, CPTE-RDU-ANN-COLLECTIVITE, DELIBERATION, FICHIER, PLAN