Document d'archives : Plan local d'urbanisme. - Dossier original arrêté le 20 décembre 2004 et tamponné par la préfecture le 29 décembre 2004 :...

Titre :

Plan local d'urbanisme. - Dossier original arrêté le 20 décembre 2004 et tamponné par la préfecture le 29 décembre 2004 : règlement des zones U, AU, A et N, documents graphiques, annexes sanitaires, plan et liste du classement sonore des infrastructures terrestres, liste des servitudes d'utilité publique, liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues (2004).

Cote :

531 W 46

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Plan local d'urbanisme. - Dossier original arrêté le 20 décembre 2004 et tamponné par la préfecture le 29 décembre 2004 : règlement des zones U, AU, A et N, documents graphiques, annexes sanitaires, plan et liste du classement...

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