Document d'archives : Plan local d'urbanisme. - Dossier original arrêté le 20 décembre 2004 et tamponné par la préfecture le 29 décembre 2004 :...
Titre :
Plan local d'urbanisme. - Dossier original arrêté le 20 décembre 2004 et tamponné par la préfecture le 29 décembre 2004 : règlement des zones U, AU, A et N, documents graphiques, annexes sanitaires, plan et liste du classement sonore des infrastructures terrestres, liste des servitudes d'utilité publique, liste des lotissements dont les règles d'urbanisme ont été maintenues (2004).
Cote :
531 W 46
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable