Document d'archives : Falgoux, Le

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, canton Salers.

Cote :

5 E 1212-1220 ; E DEP 1429 / 1

Inventaire d'archives :

Escorailles à Marchastel

Informations sur le producteur :

Commune du Falgoux

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives du Falgoux ont fait l'objet de deux dépôts en 1983 et 2004, classés et cotés respectivement 5 E 1212-1220 et E DEP 1429 / 1

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 29 : 8 boîtes et 21 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,40

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 1213 ; 5 E 1214 / 1-19 ; E DEP 1429 / 2-3 (1669 - 1874)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 66 / 1-4
En mairie au Falgoux :
- Etat civil : 1875 à nos jours
- Délibérations communales : 1935 à nos jours
- Cadastre : plan ancien et plan moderne ; matrices : P.B. et P.N.B. 1913 - 1970, contemporaines
- Autres documents :
Administration générale de la commune : Arrêtés du maire (1952 - 1969, 1973 - 1993) ; Arrêtés du préfet ou sous préfet (1985 - 2001) ; Echantillonage de minutes courriers départ et arrivée (1920 - 1985) ; Polices d'assurances (échantillons)
Population et agriculture : Syndicat agricole, caisse locale d'assurances (1924 - 1938) ; Taxe de pacage (1941 - 1968) ; Satistiques agricoles (1903 - 1947) ; Commission météorologique du Cantal (1902) ; Dénombrement de population (1981) ; Agriculture : registres des cultures (1941) ; Dossier de subvention et d'indemnités de sécheresses ; Etats des sinistres survenus dans la commune (1919 -1928)
Contributions : Extraits des rôles généraux des impôts locaux (1968 - 1937) ; Matrices d'impôts locaux (1896 - 1987) ; Contributions directes et foncières ; liste des contribuables ; taxes de prestations
Affaires militaires : Tableaux de cantonnement ; Union fraternelle des victimes de guerre ; Livrets militaires ; Fiche de démobilisation (1871 - 1940) ; Tableaux de recensement des classes (1895 -1939, 1995 - 2002) ; Soins gratuits aux victimes de guerre (1923) ; Recensements des véhicules (1888 - 1930) ; Comité départemental de la libération du Cantal (1945) ; Registre de recensements des chevaux (1879 -1889, 1899 - 1927)
Police et hygiène publique : Réfugiés et étrangers (1930 - 1965) ; Déclaration de maladie contagieuse (1940)
Elections : Politiques (1896 - 1985) ; Professionnelles et consulaires (XXème s.)
Finances communales : Comptabilité (1965 - 1972) ; Carnets d'enregistrement des mandats (1911) ; Budgets (1901 - 1995) ; Comptes de gestion (1997 - 2002) ; Arrêtés préfectoraux relatifs aux comptes de gestion (1985 - 2001)
Bâtiments communaux : Bail du bureau de poste (1941), du presbytère (1932, 1941) ; Construction du bureau de poste (1925) ; Foyer rural communal, église, école ; Pont à bascule (1925) ; Monuments aux morts (1918 - 1922) ; Aménagement d'un terrain de camping et d'une maison des jeunes (1965 - 1966) ; Plan de la mairie (1920)
Biens communaux : Fontaine (1900) ; Registre d'affouage (1913 - 1957) ; Vente et coupe de bois (1919 - 1959) ; Correspondance (1854 - 1930) ; Arrêtés préfectoraux (1861 - 1900) ; Usurpation et vente de montagnes (XIX è et XXè s.)
Voirie et travaux publics : Liste des points géodésiques (1954 - 1955) ; Electricité (1920 - 1933) ; Service vicinal ; Adduction d'eau
Culte : Inventaire des biens de l'église (1906) ; Rétribution de l'abbé Gaston (1941)
Assistance : Bureau d'aide sociale (1868 - 1980) ; Assistance médicale gratuite (1898 - 1950) ; Retraites ouvrières et paysannes ; Listes nominatives et correspondance (1911 - 1919) ; Listes des personnes secourues (1951 - 1952) ; Bureau de bienfaisance (1892 - 1930) ; Liste nomoinative de vaccination (1905)
Instruction : Création d'une caisse des écoles (1841) ; Société de tir et de préparation militaire (1914 - 1927)
Varia : Remonte pente (1955 - 2002) ; Rencontre auto-souvenir (1990) ; Soutien à la Roumanie (1989)

Observations :

Commentaire
Se reporter également au répertoire des archives inventoriées mais conservées en mairie

Institutions :

Commune du Falgoux

Type de document :

Document d'archives

Liens