Document d'archives : Coltines

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Saint-Flour-Nord.

Cote :

5 E 24

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune de Coltines

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1972

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 partie de boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,05

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 53 / 1-3
En mairie à Coltines :
Carton n° 1 :
- Administration municipale : assurances : 1888-1951 ; extraits des délibérations communales : 1893-1912 ; registres d'état civil, contrôle par le parquet : 1884-1896 ; cartons d'invitation : 1972
- Population. Economie. Travail : recensements de population : 1891-1975
Carton n° 2 :
- Population. Economie. Travail : statistique agricole annuelle : 1912-1939 ; statistique agricole et ravitaillement : 1939-1941
Carton n° 3 :
- idem : 1942
Carton n° 4 :
- idem : 1943-1945
Carton n° 5 :
- Population. Economie. Travail : statistique agricole : 1946-1954 ; échange de blé contre farine ou pain, déclarations de récoltes de céréales : 1950-1959 ; sinistres agricoles : 1893-1938 ; création de foires : délibération et correspondance : 1881, 1890
Contributions : cadastre
Registre n° 6 :
- état de section : années 1820
Registre n° 7 :
- matrice : années 1820
Registre n° 8 :
- matrice des propriétés non bâties (tome 1): vers 1910
Registre n° 9 :
- matrice des propriétés non bâties (tome 2) : vers 1910
Registre n° 10 :
- matrice des propriétés bâties : 1910
Carton n° 11 :
- copie de la matrice générale : 1922-1946 ; rôle de sous répartition des biens communaux : 1887-1898 ; contributions directes : tableaux annuels : 1884-1919, 1945-1946, 1975-1977; contributions foncières : tableaux : 1923-1941 ; mandements : 1886-1914
Carton n° 12 :
- chemins vicinaux ; rôles des prestations : 1868-1902 ; taxe municipale sur les chiens : rôles : 1868-1918
Affaires militaires
Carton n° 13 :
- recensements militaires : classes 1888 à 1982
Carton n° 14 :
- déclarations des chevaux, des mules et des véhicules : 1898-1940
Carton n° 15 :
- Affaires militaires : 1895-1944 ; état des ressources que présente la commune pour le logement des troupes : 1878-1879 ; champ de tir : correspondance : 1914 ; sapeurs-pompiers (arrêté préfectoral en 1899) ; élections (1911), liste nominatives (1914) ; correspondance (1958) : 1899-1958 ; affaires de temps de guerre : ravitaillement en charbon : 1943-1946 ; réquisition des armes et munitions : 1940-1941 ; besoins et distribution de carburant : 1940
- Police. Hygiène publique : immatriculation des étrangers : 1920-1929 ; réfugiés : listes, circulaires et correspondance : 1940-1942 ; épizooties : registres de déclarations : 1898, 1907-1954
Elections. Décorations
Carton n° 16 :
- élections diverses, listes : 1900-1976
Carton n° 17 :
- élections : procès-verbaux : 1900-1960 ; personnel : cotisations sociales, correspondance et contentieux : 1953-1970 ; proposition de médaille de la famille française : 1920
Finances
Carton n° 18 :
- budgets communaux : 1876-1959
Carton n° 19 :
- comptes de gestion : 1871-1924 ; comptes administratifs : 1890-1957
Carton n° 20 :
- registres de comptabilité : 1951-1962
Carton n° 21 :
- Bâtiments communaux : écoles communales : travaux : 1878-1954 ; presbytère : bail : 1908 ; cimetière : translation : 1912-1922 ; érection du monument commémoratif de l'intervention américaine : 1919 ; érection du monument aux morts (1920-1923) ; église paroissiale : restauration (1876-1878) ; inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques (1937) ; poste, télégraphe et téléphone : 1908-1926
- Biens communaux et biens sectionnaires : achats, ventes, affermages : 1860-1922
Travaux publics et voirie
Carton n° 22 :
- chemins vicinaux : plans, projets, correspondance, actes de vente et d'achats : 1858-1947 ; chemins vicinaux : délibérations et correspondance : 1878-1897 ; service vicinal : budgets : 1882-1883, 1935-1944 ; électrification : 1927-1947 ; aéro-club de la Planèze : correspondance : 1948 ; traitement du vicaire : délibération : 1885
Assistance et prévoyance
Carton n° 23 :
- protection des enfants du premier âge : carnet de la nourrice : 1903, 1910, 1921-1923 ; idem : état nominatif : 1900 ; registre de déclarations des nourrices : 1882-1910
Carton n° 24 :
- registre de déclarations des parents : 1883-1924
Carton n° 25 :
- assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires : 1895-1948 ; service de la vaccine : listes nominatives : 1904-1939 ; soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : listes des bénéficiaires : 1919 ; accidents du travail : déclarations : 1916-1953 ; distribution de secours : 1891-1947

Institutions :

Commune de Coltines

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales du Cantal

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