Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DES BASSES-ALPES [ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE].

Date : 1906 - 1906

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Contenu :

Affaire n° 501. "Chorges à Barcelonnette. Projet du tracé et des terrassements." Avis rendu le 5 avril 1906.
Affaire n° 715. "Durance. Nouvelle demande du Syndicat des forces motrices de la Basse Durance. Examen de la situation faite par la concession d'une prise d'eau." Avis rendu le 17 mai 1906.
Affaire n° 716. "Durance. Concession d'une prise d'eau. Demande de la Suisse." Avis rendu le 17 mai 1906.
Affaire n° 1198. "Route Nationale n° 100. Construction entre Selonnet et Saint-Martin (3ème lot). Demande d'indemnités." Avis rendu en commission des vacations, le 8 août 1906 .
Affaire n° 1335. "Route Nationale n° 207. Construction entre Entrevaux et la limite des Alpes-Maritimes. Instance Camous." Avis rendu en commission des vacations, le 12 septembre 1906.
Affaire n° 1345. "Route Nationale n° 210. Construction entre la grande Cayolle et le hameau des Bellons. Augmentation des dépenses autorisées." Avis rendu en commission des vacations, le 12 septembre 1906.
Affaire n° 1760. "Route Nationale n° 207. Construction d'un pont de 3 arches sur l'Asse et rectification de la route aux abords." Avis rendu le 13 décembre 1906.

Inventaire d'archives :

Conseil général des Ponts et Chaussées. Répertoire des affaires examinées en assemblées plénières (1906).

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