Document d'archives : Subventions attribuées par le Conseil général. - Instruction des dossiers de subvention : dossiers de demandes, avant-projets,...

Titre :

Subventions attribuées par le Conseil général. - Instruction des dossiers de subvention : dossiers de demandes, avant-projets, plans, comptes rendus de visite de chantier, factures, certificats, soldes, correspondance.

Contenu :

Présentation du contenu
Concernent les communes de Saint-Étienne-en-Dévoluy, Saint-Étienne-le-Laus, Saint-Pierre-d'Argençon, Tallard.

Cote :

1320 W 12

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens