Document d'archives : Subventions attribuées par le Conseil général. - Instruction des dossiers de subvention : dossiers de demandes, avant-projets,...
Titre :
Subventions attribuées par le Conseil général. - Instruction des dossiers de subvention : dossiers de demandes, avant-projets, plans, comptes rendus de visite de chantier, factures, certificats, soldes, correspondance.
Contenu :
Présentation du contenu
Concernent les communes de Saint-Étienne-en-Dévoluy, Saint-Étienne-le-Laus, Saint-Pierre-d'Argençon, Tallard.
Cote :
1320 W 12
Institutions :
Conseil général des Hautes-Alpes, Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes