Document d'archives : Commission des sites. - Réunion du 24 mars 1994 : ligne électrique et camp de tourisme au Sauze-du-Lac ; demande permis de...

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Commission des sites. - Réunion du 24 mars 1994 : ligne électrique et camp de tourisme au Sauze-du-Lac ; demande permis de construire, stationnement en haute vallée et réfection de l'axe routier de la vallée Etroite à Névache ; micro-centrale du Cristillan (Ceillac, Guillestre) ; arrêté de biotope des marais de Manteyer. Réunion du 18 octobre 1994 : autorisation de lotir sur un site inscrit à Baratier ; demande de permis de construire sur un site inscrit à Chorges ; demande de permis de construire sur un site classé à Embrun ; demande de permis de construire sur un site classé à Montgenèvre ; demande de permis de construire et déclaration de travaux sur un site classé à Névache ; autorisation de camping et demande de permis de construire aux abords de monuments historiques à Saint-Martin-de-Queyrières ; demande de renouvellement de concession sur la chute de la Biaisse à Champcella ; centrale hydro-électrique de Ceillac-Guillestre ; redéfinition du site classé de Pelvoux. Réunion du 5 décembre 1994 : demande de permis de construire sur un site classé à Pelvoux ; demande de permis de construire sur un site classé à Val-des-Prés ; demandes de permis de construire sur un site inscrit à La Chapelle-en-Valgaudemar ; demande de permis de construire sur un site inscrit à Embrun ; chalets d'alpage. Réunion du 6 février 1995 : déviation de la RN 94, ouvrage de franchissement de la Durance et base nautique de Chadenas à Embrun ; réfection du sentier du glacier blanc à Pelvoux ; aménagement du chalet d'accueil du jardin alpin à Villar-d'Arêne ; réhabilitation de chalets d'alpage à Villar-Saint-Pancrace, Saint-Léger-les-Mélèzes et Orcières ; déclaration de travaux, réhabilitation de chalet d'alpage et aménagement de la haute vallée de la Clarée à Névache. Réunion du 3 avril 1995 : demande de permis de construire sur un site inscrit au Sauze-du-Lac ; demande de restauration d'un chalet d'alpage à Saint-Crépin, micro-centrale hydro-électrique de Champcella ; demande de permis de construire sur un site inscrit à Embrun ; déviation de la RN 94 à Embrun.

Cote :

1525 W 40

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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