Document d'archives : Affaires soumises durant le mois de mars 1843.

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  • Affaire n° 526 rapportée par M. Minard. Département du Cher. "Avant projets comparatifs de reconstruction du pont de Saint-Amand, sur le Cher, route royale n°151 bis d'Angoulême à Nevers, voir ci-après n°2021." Avis rendu le 6 mars 1843 au conseil.
  • Affaire n° 529. Département de Maine-et-Loire. "Proposition de faire modifier l'état actuel des caves et des murs de soutennement adossés à la levée de la Loire, route royale n°152 de Briare à Angers." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 530. Département de la Somme, affaire mixte. "Conférence relative au projet de reconstruction du pontceau de Saint-Denis, sur la vallée de la Vilette près de Péronne, et de la route royale n°17 de Paris à Lille, à ses abords, voir l'avis de la section des routes du 78 février 1843 n°211." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes. Observations : "à la commission mixte."
  • Affaire n° 531. Département de la Haute-Saône. "Projet d'amélioration de la partie de la route royale n°70 d'Avallon à Combeaufontaine, appelée pente des Bouchots, située sur les 17 et 18 è kilomètres sur une longueur de 328 mètres." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 532. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Projet rectifié des alignements de la traverse du hameau de Noyere, dit de Pont de James (Pont-James), commune de Saint-Colonban, route royale n°178 de Caen aux Sables d'Olonne, voir l'avis de la section des routes du 25 mars 1842 n°1393." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 548 rapportée par MM. Cavenne, Kermaingant, D'Astier et Reynaud . Département des Côtes-Du-Nord [Côtes-d'Armor]. "Nouveau projet de construction d'un viaduc à seul rang d'arcade en maçonnerie destiné à franchir le vallon de la Rance en face de la tour Saint-Sauveur de la ville de Dinan, pour le passage de la route royale n°176 de Caen à Lamballe, voir les avis du conseil de ce 24 mars et 13 juin 1842 n°672 et 1372 voir ci-après n°495." Avis rendu le 6 mars 1843 au conseil.
  • Affaire n° 566. Département de Tarn-et-Garonne. "Projet rectifié, pour la construction de la partie de la route départementale n°22 de Montclar [Monclar-de-Quercy] à Caussade, entre Montricoux et Caussade en ce qui concerne la partie comprise depuis Montricoux jusqu'au profil n°63, sur une longueur de 9801 m 86 voir l'avis de la section des routes du 17 septembre 1842 n°3452 voir ci-après n°3423 voir 1848 n°2977." Avis rendu le 11 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 567. Département de la Corse, affaire mixte. "Projets de construction de la route royale n°199 d'Ajaccio à Bastia, 1° entre la rivière Le Regino et l'Ostriconi, sur une longueur de 6319 m 2° entre la gorge du Banditi et le col de Cherchio ou de Vezzo, sur une longueur de 4868 m 60." Avis rendu le 11 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 591. Département de l'Ardèche. "Projet de rectification de la côte de Notre-Dame, située sur la route royale n°104 de La Voulte à Alais [Alès], entre Joyeuse et le pont de la maison-neuve [Maison Neuve] depuis l'avenue de la Blachère [Lablachère] jusqu'à l'extrémité du village de Notre-Dame [Notre-Dame-de-Bon-Secours], sur une longueur de 1015 m 60." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 592. Département de Seine-et-Oise [Val D'Oise]. "Projet définitif de rectification des côtes de la Cave et des Bois-Carreaux situées sur la route royale n°1 de Paris à Calais, entre les bourgs de Moisselles et de Presles, sur une longueur de 3895. Voir les avis de la section des routes du 30 novembre 1836 n°2428, du conseil du 3 novembre 1840 n°3099, voir 1848 n°2855." Avis rendu le 10 avril 1843 au conseil.
  • Affaire n° 593. Département de la Vendée, affaire mixte. "Nouveau projet de construction de la partie de la route stratégique n°4 d'Aizenay à Saint-Gilles [Saint-Gilles-Croix-De-Vie] entre le pont suspendu de Saint-Gilles et le grand môle de Croix de Vie sur une longueur de 1091 m 60 voir l'avis de la section des routes du 17 juillet 1839 n°1991 voir ci-après n°897." Avis rendu le 10 avril 1843 par la Section des routes. Observations : "affaire renvoyée sans avis pour avoir le rapport de l'inspecteur de la division."
  • Affaire n° 594. Département de Seine-et-Oise [Val D'Oise]. "Projet de reconstruction du pont de Baillet situé sur la rivière de Vaucouleurs et de rectification de la route royale n°183 de Magny à Chartres à ses abords, sur une longueur de 298 m 35." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 601. Département de l'Oise. "Rapport de Mr Raffeneau-de-Lile sur l'avant projet de changement de direction de la route royale 31 de Rouen à Reims, dans la traverse de la ville de Beauvais, voir l'avis de la section des routes du 16 novembre 1842 n°3011, voir 1844 n°954." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 602. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime] . " Renseignements relatifs à la proposition de changer la direction de la partie de la route départementale n°32 de Bolbec à Biville-Sur-Mer, pour la patie comprise entre Envermeu et Biville, laquelle direction serait définitivement arrêtée par Maisoncelle et Blangy , voir l'avis de la section des routes du 16 janvier 1842 n°371, voir 1844 n°3727." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 603. Département de Maine-et-Loire. "Arrêté de Mr le Préfet en date du 23 février 1843 autorisant l'entreprise des travaux de construction de la partie de la route départementale n°15 de Chalonnes [Chalonnes-sur-Loire] à Saint-Georges [Saint-Georges-sur-Loire] entre Chalonnes [Chalonnes-sur-Loire] et Saint-Georges [Saint-Georges-sur-Loire], sur une longueur de 4465 m 55 à prendre les emprunts nécessaires à la formation des remblais, dans les coteaux voisins de son entreprise, au lieu de les prendre dans la vallée de la Loire voir l'avis de la section des routes du 23 mars 1842 n°661." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 604. Département de la Haute-Marne. "Projet de classement du chemin de Montierender [Montier-En-Der] à la limite du département de la Marne parmi les routes départementales sous la dénomination de route départementale n°22 de Vitry-Le-François à Montierender [Montier-En-Der] par Giffaumont [Giffaumont-Champaubert] et Larzicourt." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 605. Département des Côtes-Du-Nord [Côtes-d'Armor]. "Projet de rectification des côtes de Sepfaut situées sur la route départementale n°7 de Loudéac à Josselin, entre les ponts de la Hèche et de la Cheze, sur une longueur de 2346 m 65." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 606. Département des Côtes-Du-Nord [Côtes-d'Armor]. "Projet régulier de rectification de la route royale n°166 de Vannes à Dinan, entre le sommet de la côte de Riffier et la route royale n°176 à 1500 m de distance de la ville de Dinan, sur une longueur de 7492 m 50 voir l'avis de la section des routes du 17 juin 1841 n°1709, voir 1846 n°2132." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 607. Département du Loiret. "Projet d'amélioration de la route royale n°155 d'Orléans à Saint-Malo, dans la rue d'Illiers de la ville d'Orléans, sur une longueur de 602 m, voir 1850 n°1963." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 608. Département du Jura. "Nouveau projet d'établissement des trottoirs sur le pont du canal à Dôle [Dole], route royale n°5 de Paris à Gex, dressé conformément à la décision du 6 janvier 1843, voir l'avis de la section des routes du 28 décembre 1842 n°3446." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 609. Département de la Meuse. "Projet régulier de rectification de la partie de la route royale n°66 de Bar Le Duc à Basle [Bâle], entre Saint-Amand [Saint-Amand-Sur-Sornain] et Treveray sur une longueur de 2091 m 60, voir l'avis de la section des routes du 15 mars 1841 n°564." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 610. Département du Rhône, affaire mixte. "Nouvelle conférence relative au projet de classement du chemin des Etroits au rang des routes départementales sous le n°10 et la dénomination de route de Lyon à La Mulatière par la rive droite de la Saône, voir les avis de la section des routes du 24 décembre 1842 n°3575." Aviss rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes. Observations : "à la commission mixte."
  • Affaire n° 616. Département du Puy-de-Dôme. "Projet de construction de la 1ère section de la partie de la route royale n°141 de Clermont [Clermont-Ferrand] à Saintes à rectifier entre les villes de Pontgibaud et de Pontaumur sur une longueur de 24786 m 75, laquelle section est comprise entre le hameau de la Gouteille et le pont de Pontaumur, sur une longueur de 14243 m 54, comprenant la construction de ponts, pontceaux et aqueducs au nombre de 41, voir l'avis du conseil du 26 novembre 1839 n°3239, voir 1845 n° 397 voir 1846 n°1998." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 617. Département de l'Ardèche. "Avant projet de rectification de la partie de la route royale n°12 de Tournon à Saint-Agreve, entre le pont de Duzon sur la rivière de ce nom et Le Crestet, et projet régulier de construction, suivant le nouveau tracé de la partie entre le plateau de Coursadon et le village de Crestet, sur une longueur de 9000 m y compris des ponts, ponteaux et aqueducs au nombre de 40, voir 1844 n°305." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 618. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime] . " Observations présentées au sujet de la décision du 3 septembre 1842 qui a rejeté le projet de rectification de la partie de la route départementale n°8 de Royan à pons, entre la route départementale n°1 et un po,nt situé à 316 m 35 près et avant le bourg de Saint-Georges-De-Didonne, sur une longueur de 2443 m 10, voir l'avis de la section des routes du 13 août 1842 n°2299, voir ci-après n°2576." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 619. Département de la Corse. "Projet d'amélioration de la partie de la route départementale n°1 d'Ajaccio aux bains de Guagno, entre son embranchement sur la route royale n°195 et un point pris à 70 m 70 près et au-delà de la borne n°5, sur une longueur de 5070 m 70." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 620. Département du Jura . "Demande du maire de Menotey tendant à obtenir que le projet de rectification des rampes de Jouhe et de Menotey, situées sur la route départementale n°13 de Dole à Gray, entre Authume et Moissey, sur une longueur de 4080 m 69 soit modifié de manière à passer par la dite commune, voir l'avis de la section des routes du 2 mars 1842 n°549, voir ci-après n°3114." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 621. Département de Seine-et-Marne. "Projet de construction de 15 aqueducs sur la partie de la route royale n°33 de Paris à Châlons [Châlons-Sur-Marne], en cours de restauration entre l'embranchement de la route départementale n°4 et la limite du département de la Marne, sur une longueur de 11982 m en remplacement d'autant de cassies, voir l'avis de la section des routes du 18 janvier 1843 n°46." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 622. Département de l'Eure. "Projet de construction de la partie de la route départementale n°13 de Bernay à Louviers entre Beaumont-Le-Roger et l'extrémité de la partie faite du côté de Bernay, sur une longueur de 1365 m 13." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 623. Département du Haut-Rhin. "Projet des alignements de la traverse du village de Metzwiller, faisant partie de la route départementale n°19 de Paris à Bâle." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 624. Département du Doubs. "Projet des alignements de la traverse du village de Sainte-Marie, route départementale n°5 de Saint-Hyppolite à Vesoul." Aviss rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 633 rapportée par M. Bonnetat. Département des Vosges. "Demande du conseil général tendant à obtenir le classement parmi les routes royales de plusieurs routes et parties de routes départementales 1° de la route départementale n°2 de Neufchâteau à Jussey; 2° de parties des routes départementales n° 3, 1, 6 et 4 pour une communication directe entre Epinal (Vosges) et Colmar (Haut-Rhin) 3° de la route départementale n°1 de Lunéville à Remiremont." Avis rendu le 13 mars 1843 au Conseil.
  • Affaire n° 635 rapportée par MM. Cavenne, Kermaingant et Molinot. Département du Rhône. "Nouveau projet de reconstruction du pont du change, sur la Saône à Lyon, et de ses abords, route royale n°6 de Paris à Chambery, dressé conformément à la décision du 31 octobre 1842, voir l'avis du conseil du 24 octobre 1842 n°2981, voir 1845 n°2878." Avis rendu le 13 mars 1843 au Conseil.
  • Affaire n° 636. Département de Tarn-et-Garonne. "Projet de reconstruction du pont de Palliasson, sur le ruisseau de ce nom, route royale n°20 de Paris à Toulouse." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 637. Département de l'Aude. "Projet de construction d'un chariot compresseur, destiné à accélérer les travaux d'empierrement des routes." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 638. Département du Haut-Rhin. "Projet des alignements de la traverse du village de Chavannes-sur-L'Etang, faisant partie de la route royale n°19 de Paris à Bâle." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 639. Département du Calvados. "Projet de construction de la partie de la route départementale n°19 de Lizieux [Lisieux] à Aiziers, entre son embranchement sur la route royale n°13 et la remonte du vieux chemin de Rouen au-delà de la cour Soul, sur une longueur de 1258 m." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 640. Département du Pas-de-Calais. "Projet de construction de la partie de la route départementale n°13 d'Hesdin à Aire [Aire-Sur-La-Lys], entre la rue aux loups d'Heuchin et le vieux pont de ce nom près Fontaine-Les-Boulans, sur une longueur de 1066 m 62, voir ci-après n°2621." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 661. Département du Haut-Rhin. "Projet des alignements de la traverse de la ville de Cernay , route royale n°83 de Lyon à Starsbourg." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 662 rapportée par M. Favier. Département de la Seine. "Projets des travaux à exécuter 1°pour la restauration et l'élargissement du pont de la Tournelle sur la Seine à Paris 2° pour l'amélioration des quais de Béthune et d'Orléans, voir n°2186." Avis rendu le 30 mars 1843 au Conseil.
  • Affaire n° 663 rapportée par M. Derrien. Département de Maine-et-Loire . " Réclamations élevées par les communes d'Ancenis, de Liré, de Bouzille et de Drain et d'un grand nombre de propriétaires de diverses autres localités, contre les effets destructeurs causés dans la vallée de Liré, par la levée pleine et insubmersible de ce nom (sic), construite à la suite du pont suspendu d'Ancenis, route stratégique n°30 de Nantes à Ancenis, voir l'avis de la section des routes du 17 novembre 1841 n°3316, voir 1844 n°1962." Avis rendu le 23 mars 1843 au Conseil.
  • Affaire n° 665. Département de la Haute-Loire. "Projet de restauration de la partie de la route royale n°88 de lyon à Toulouse, entre la ville du Puy et le village de Tarreyres sur une longueur de 8900 m." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 666. Département de l'Allier. "Projet rectifié pour l'amélioration de la route royale n°143 de Clermont [Clermont-Ferrand] à Tours, dans la traverse du faubourg des Forges de la ville de Montluçon, sur une longueur de 260 m. Voir l'avis de la section des routes du 10 décembre 1842 n°3365." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 667. Département de la Nièvre. "Projet de réparation de la chaussée pavée de la rue du petit Mouëse, dans la traverse de la ville de Nevers, route royale n°78 de Nevers à Saint-Laurent, modifié conformément à la décision du 16 décembre 1842, voir l'avis de la section des routes du 3 décembre 1842 n°3301." Aviss rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 668. Département de Seine-et-Oise [Val D'Oise]. "Nouvelle pièce relative à l'avant projet de reconstruction du pont de Bezons sur la Seine, route royale n°192 de Bezons à Pontoise, soit dans le système de Mr Neville, soit dans celui de Mr Polonceau, à réunir au dossier ci-dessus n°502, ci-après n°3148." Avis rendu le 8 mai 1843 au Conseil.
  • Affaire n° 670. Département des Hautes-Alpes. "Projet de réparation de l'enrochement autour des piles du pont de Savine sur la Durance route royale n°94 du Pont-Saint-Esprit à Briançon pour la garantir de l'affouillement." Avis rendu le 29 mars 1843 . .
  • Affaire n° 672. Département des Landes. "Projet de reconstruction du pont de Cérizo et des Louts, dans la traverse de Hagetmau, et de rectification de la route royale n°133 de Perigueux à Mont-De-Marsan, sur une longueur de 209 m 02." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 691. Département du Doubs. "Avis du comité des travaux publié en date du 7 juin 1842 et 14 février 1843, sur le projet de modification des alignements de la route royale n°67 de Saint-Dizier à Lausanne dans la rue dite du Pont, aux abords de Pont de Battant à Besançon voir l'avis de la section des routes du 21 octobre 1840 n°3013." Avis rendu le 15 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 692. Département de la Haute-Saône. "Avant projet de rectification de la rampe de Calmoutier, située aux abords et dans la traverse de la commune de ce nom, entre les bornes n°s 51 et 54, route royale n°19 de Paris à Bâle." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 693. Département de la Corse. "Projet de construction d'un pont en charpente sur le torrent de Tartagine, route royale n°197 de Calvi à Corte, et de remblais à ses abords sur une longueur de 270 m 10." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 694. Département de la Haute-Loire. "Projet de rectification 1° de la pente de Brelix, sur une longueur de 224 m 40 ; 2° de la pente et de la rampe d'Utre, sur une longueur de 495 m 3° de la pente de l'Ocquiton, sur une longueur située sur la route départementale n°12 de Verdun à Lons le Saunier, entre les 18 ème et 31 ème kilomètres." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 695. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime] . " Renseignements relatifs au projet de rectification de la rampe de Montender, située aux abords du village de ce nom, route départementale n°10 de Mirambeau à Larochechalais [La-Roche-Chalais], sur une longueur de 1756 m 30, voir l'avis de la section des routes du 27 juillet 1842 n°2178." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 696. Département de Tarn-et-Garonne. "Projet de construction d'une lacune de la route départementale n°24 de Valence à Lauzerte, à la sortie du village de Lalande, sur une longueur de 927 m 41, comprenant la construction d'un pont sur la rivière de Barguelonne, voir ci-après n°25169." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 697. Département de Tarn-et-Garonne. "Projet de rectification de la côte de Nobie située sur la route royale n°128 de Montauban à Auch, près et avant Larrazet, sur une longueur de 2281 m 80, voir 1844 n°1629." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 704. Département de la Manche. "Projet de construction d'un pont sous tendu de 25 m d'ouverture, pour le passage de la Cance, sur la partie de la route royale n°177 de Caen à Redon à rectifier à l'entrée de Mortain, sur une longueur de 2619 m modifié conformément à la décision du 2 février 1843, voir l'avis du conseil du 19 janvier 1843 n°2555 de 1842." Avis rendu le 17 avril 1843 au Conseil.
  • Affaire n° 705. Département de la Haute-Saône. "Nouveau projet d'amélioration de la traverse de la ville de Lure, route royale n°19 de Paris à Basle [Bâle], sur une longueur de 269 m 50, rédigé conformément à la décision du 27 janvier 1841, voir l'avis de la section des routes du 15 janvier 1841 n°3725 de 1840." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 706. Département de la Sarthe. "Augmentation dépense (sic) survenue dans les travaux de reconstruction du pont de la Boirie sur une dérivation du Loir, à l'entrée de la ville de La Flèche, route royale n°138 de Bordeaux à Rouen, voir l'avis de la section des routes du 26 janvier 1842 n°119." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 707. Département de Indre-et-Loire. "Projet de construction d'un ponceau sur la rivière la Roumère, dans la traverse de la ville de Langeais, route royale n°152 de Briare à Angers, voir ci-après le n°2285." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 709. Département du Vaucluse. "Projet de reconstruction d'un pont sur le torrent de l'Herein route départementale n°8 d'Orange à Valréas, et de rectification de la route à ses abords, voir ci-après n°2832." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 710. Département du Puy-de-Dôme. "Réclamation des entreprises des travaux de reconstruction du pont sur le Dore, devant le hameau de Peschadoires, route royale n°89 de Lyon à Bordeaux, au sujet des pertes qu'ils ont éprouvées par la crue de la rivière en 1841. Projet examiné par le conseil le 19 avril 1839 n°5134 voir 1844 n°3347." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 711. Département de Seine-et-Marne. "Nouveau projet de construction de la partie de la route départementale n°36 de Rebais à La Ferté-Milon, comprise entre la route royale n°33 et la limite du département de l'Aisne, sur une longueur de 1877 m 35 produit d'après la décision du 16 mai 1842, voir l'avis de la section des routes du 13 avril 1842 n°1016." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 713. Département de la Haute-Saône. "Projet de construction de la seconde partie de la route royale n°57 de Metz à Besançon, à rectifier dans la traverse de la ville de Vesoul, entre la grande rue de Vesoul et le mur du séminaire sur une longueur de 708 m 55, voir les avis de la section des routes des 19 août 1840 n°2410, 3 mai 1841 n°1807." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 738. Département de l'Eure. "Avant projet de tracé de la parie de la route départementala n°24 de Bourgtheroulde [Bourgtheroulde-Infreville] et Bourgachard [Bourg-Achard], voir les avis de la section des routes des 6 septembre 1839 n°2051, 8 septembre 1841 n°2526, voir 1844 1764." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 739. Département de l'Isère. "Projet de construction de la route royale n°91 de Grenoble à Briançon aux abords et dans la traverse du bourg d'Oisans [Bourg-D'Oisans], sur une longueur de 559 m 50." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 740. Département du Puy-de-Dôme. "Réclamation des entreprises des travaux de reconstruction du pont de la Peschadoire sur la Dore, route royale n°89 de Lyon à Bordeaux tendant à obtenir une augmentation de prix pour le transport de la pierre, à raison d'une distance plus grande que celle prévue, voir l'article suivant n°741." Avis rendu le 29 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 741. Département du Puy-de-Dôme. "Réclamation des entreprises du pont de la Peschadoire, sur la rivière la Dore, devant le hameau de Peschadoire [Peschadoires], route royale n°89 de Lyon à Bordeaux, tendant à obtenir le paiement d'une somme de 6139 f 96, pour la construction d'un hangar pour la conservation de l'epure du pont. Projet examiné par le conseil le 19 avril 1839 n°1134." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 742. Département de la Drôme. "Projet de réparation des avaries survenues aux fondations du pont de Livron, sur la Drôme, route royale n°7 de Paris à Antibes, voir ci-après n°1000." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 743. Département de Tarn-et-Garonne. "Résultat de l'enquête ouverte conformément à la décision du 29 octobre 1842, au sujet de l'avant projet de tracé de la route départementale n°27 de Saint-Nicolas à Moissac, dans la direction du petit Bezy, voir l'avis de la section des routes du 12 octobre 1842 n°3848." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 744. Département de la Haute-Garonne. "Projet de rectification de la côte de Gratendou situé sur la route départementale n°14 de Toulouse à Salvagnac, sur une longueur de 1244 m 50, voir ci-après n°1712." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 751. Département de la Haute-Vienne. "Projet de rectification de la partie de la route royale n°140 de Figeac à Montargis, comprise entre l'extrémité de la partie neuve près et au-delà des Coussinières, et le commencement de la plaine de Saint-Amand, sur une longueur de 2001 m." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 752. Département de la Charente. "Projet de réparation et d'élargissement du pont de la ville de Confolens, situé sur la rivière la Vienne, route royale n°148 de Limoges à Nantes, voir 1845 n°1695." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 753. Département de l'Eure. "Avant projet de tracé de la partie de la route départementale n°17 de Neubourg à Pont-L'Êvèque, entre les bourgs de Saint-Georges et de Lieurey, voir 1844 n°1588." Avis rendu le 22 mars 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 754. Département de l'Eure. "Avant projet de tracé de la route départementale n°25 de Thiberville à Orbec, surtout son développement, voir ci-après n°3251." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 755. Département de l'Eure. "Avant projet de fixation du tracé des routes départementales n°18 de Bernay à Lisieux, n°20 de Damville à Pontaudemer [Pont-Audemer], entre Beaumesnil et la route royale n°13, dressés conformément à la décision du 21 novembre 1842, voir l'avis de la section des routes du 9 novembre 1842 n°2899. Et projet de construction de la partie de la route n° entre la limite des communes de Granchain [Grandchain] et de Saint-Clair [Saint-Clair-D'Arcey] et le chemin de Bernay à Beaumesnil sur une longueur de 4701 m 14, voir ci-après n°1525." Aviss rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 756. Département de Indre-et-Loire. "Proposition de revenir aux deux premiers projets présentés pour la construction de la route départementale n°33 de Sainte-Maure [Sainte-Maure-De-Touraine] à Chatillon [Châtillon-sur-Indre], 1° entre Sepmes et Bournan, 2° entre Bournan et Ligueil, voir l'avis de la section du 13 juillet 1842 n°2031 voir 1844 n°1393." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 757. Département des Bouches-Du-Rhône. "Modification proposée dans le projet de rectification et d'élargissement de la partie de la route départementale n°1 entre la sortie du village de Lançon [Lançon-Provence] et l'entrée de la ville de Salon [Salon-de-Provence], sur une longueur de 5276, en ce qui concerne les abords de Salon [Salon-de-Provence], voir l'avis de la section des routes du 16 octobre 1839 n°2532." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 758. Département des Hautes-Pyrénées. "Projet de rectification de la partie de la route royale n°21 de Paris à Barèges appelée tournant de Caubet, depuis le pont de Rioumaou jusqu'à un point situé à 60 m au-delà de la borne n°46, sur une longueur de 385 m 99." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 759. Département de la Gironde. "Projet de construction de vingt arceaux en maçonnerie de 3 m d'ouverture sur la partie de la route royale n°10 bis de Paris à Bordeaux, entre le pont suspendu de Guitres et le village de Canton [Le Canton], afin de donner écoulement aux eaux de débordement de la rivière d'Isle, voir l'avis du conseil du 13 octobre 1842 n°2643, voir ci-après 1516." Avis rendu le 10 avril 1843 au conseil.
  • Affaire n° 760. Département des Hautes-Alpes. "Renseignements relatifs à la réclamation du sieur Bouffier, entrepreneur des travaux de construction de la partie de la route royale n°93 de Valence à Sisteron, entre le col de Cabre et Aspres Les Vignes [Aspres-Sur-Buëch] voir l'avis de la section des routes du 21 janvier 1843 n°10, voir ci-après n°1142." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 761. Département des Hautes-Alpes. "Projet des alignements de la traverse du village d'Apremont, route royale n°75 de Chalon-sur-Saône à Sisteron, accompagné de l'étude d'un tracé en dehors du village, voir l'avis du conseil du 31 mars 1840 n°673 et 971 voir 1846 n°674." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 767. Département de la Haute-Garonne. "Projet de construction de la partie de la route départementale n°28 de Saint-Gaudens à Lombez, suivant le nouveau tracé approuvé le 24 novembre 1841, entre un point situé vis-à-vis de la maison des juges au quartier de la pointe et la rivière de la Noue sur une longueur de 3099 m 05, voir l'avis de la section des routes du 21 août 1841 n°2417." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 768. Département du Rhône. "Projet de construction de la partie de la route départementale n°5 de Frans à Roanne, entre le hameau de Pyre et Rivolet, sur une longueur de 2911 m 70." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 769. Département de Saône-et-Loire. "Observations présentées au sujet des modifications prescrites dans le projet de rectification de la partie de la route départementale n°11 de Chagny à Mâcon, entre la carrière des Moines et Cluny sur une longueur de 1692 m voir l'avis de la section des routes du 1er octobre 1842 n°2724." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 770. Département de la Corrèze. "Nouveau projet de construction de la partie de la route départementale n°3 de Tulle à Angoulême entre l'embranchement de la route royale n°20 et le hameau de Gratelaube, sur une longueur de 5779 m 20, voir l'avis de la section des routes du 11 août 1841 n°2207, voir ci-après n°1378." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 783. Département des Ardennes. "Projet de construction de deux aqueducs en remplacement de deux cassis, dans les traverses de Sedan et de Torcy, route royale n°64 de Neufchâteau à Mezières." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 784. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Projet de restauration de la partie de la route royale n°190 de Paris à Nantes, comprise entre la limite du département de la Seine et Chatou." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 785. Département de la Meurthe. "Projets de travaux de perfectionnement de la route royale n°4 de Paris à Strasbourg, savoir le 1er entre les bornes kilométriques n°34 et 38 ; le 2ème entre les bornes kilométriques n°44 et 53 ; le 3ème entre les bornes kilométriques n°53 et 61." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 786. Département de la Mayenne. "Augmentation de dépense à faire pour les travaux de restauration, 1° de la partie de la route stratégique n°6 de Cosse-Le-Vivien à Bains, entre Cossé et Soulge [Soulge-Sur-Ouette], sur une longueur de 13,156 m voir l'avis de la section du 19 janvier 1841 n°3731 de 1840; 2° de la partie de la route stratégique n°10 de Laval à Ancenis, entre Montjean et Saint-Poix, sur une longueur de 4076 m voir l'avis de la section du 19 janvier 1841 n°3736 de 1840." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 787. Département de l'Eure. "Renseignements relatifs au projet de construction de la partie de la route départementale n°26 de Gisors à La Roche-Guyon, comprise entre le cassie situé en face le Château d'Avenay et l'entrée de Bray, sur une longueur de 2989 m 20, voir l'avis de la section des routes du 23 novembre 1842 n°3084." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 805. Département du Gers. "Projet de rectification de la côte de Lamothe située sur la route royale n°21 de Paris à Barèges, entre le pontceau de Lamothe d'en bas et l'aqueduc de Lamothe d'en haut, sur une longueur de 463 m 20." Aviss rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 806. Département de l'Ardèche. "Projet de rectification de la partie de la route royale n°86 de Lyon à Beaucaire, entre le mur de soutènement du quartier la Fouille et le bac de Pouzin, sur une longueur de 1018 m 60." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 807. Département de la Haute-Garonne. "Projet d'achèvement de la partie de la route royale n°125 de Toulouse à Bagnères-De-Luchon, en cours de rectification entre l'origine de la côte de Langouste et le pont de Guran, sur une longueur de 3326 m 41, voir l'avis de la section des routes du 11 avril 1840 n°956, voir 1844 n°1620, 2540." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 808. Département de la Vendée. "Augmentation de dépense survenue dans les travaux de perfectionnement de la partie de la route stratégique n°20 de Saumur à La Rochelle comprise dans la traverse du marais désséché de Via, sur une longueur de 8402 m voir l'avis de la section des routes du 9 septembre 1840 n°2594." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 809. Département du Haut-Rhin. "Projet des alignements de la traverse du village de Bourogne, route départementale n°4 des Vosges à Délémont." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 812 rapportée par M. De Silguy. Département du Puy-de-Dôme. "Projet de rectification de la 1ère section de la partie de la route royale n°89 de Lyon à Bordeaux, entre Clermont [Clermont-Ferrand] et la route royale n°122, laquelle section est comprise entre la ville de Clermont [Clermont-Ferrand] et le village de Teix [Theix], sur une longueur de 14957 m 40, comprenant la construction de ponts, ponceaux et aqueducs, voir l'avis du conseil du 21 février 1842 n°444, voir ci-après n°2225, voir 1844 n°1095." Avis rendu le 23 mars 1843 au Conseil.
  • Affaire n° 816. Département du Haut-Rhin. "Projet des alignements de la traverse du village de Lauw, route départementale n°16 des Errues au pont d'Aspach." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 817. Département du Haut-Rhin. "Projet des alignements de la traverse du village de Faverois, route départementale n°17 du Doubs à Bâle." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 818. Département de Maine-et-Loire. "Projet de construction de la route royale n°163 d'Angers à rennes, dans la traverse de Bécon [Bécon-Les-Granits], sur une longueur de 776 m 60." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 819. Département des Pyrénées-orientales. "Demande du Sieur Costes entrepreneur des travaux de construction de la partie de la route royale n°117 de Perpignan à Bayonne, entre Cases-De-Pene et l'entrée d'Estagel, sur une longueur de 6299 m 40 tendant à obtenir la résiliation de son marché et une indemnité pour la partie qu'il a faite, projet examiné par la section des routes le 19 avril 1837 n°682, ci-après n°1810." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 820. Département des Landes. "Projet de construction de culée pierrayée (?) au pont de Mugron, sur la rivière l'Adour, route départementale n°12 de Souprosse à Mugron, en remplacement des culées en bois actuelles, et d'addition de deux demi-travées, projet examinée par le conseil le 15 juin 1830 n°530." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 822. Département de la Creuse. "Observations présentées au sujet de la décision du 6 décembre 1842, qui a rejeté le projet de reconstruction du pont de Grandbourg sur la Gartempe, route départementale n°4 de Bourganeuf à Argenton, voir l'avis de la section des routes du 19 novembre 1842 n°3130, voir 1849 n°340." Avis rendu le 1er avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 823. Département de la Creuse. "Projet des alignements des traverses de la ville d'Aubusson, route royale n°141 de Clermont à Saintes et départementale n°1 de Tulle à La Chatre. Et projet de reconstruction en pierre, du pont des Récollets sur la rivière La Grande Creuse dans l'intérieur de la ville, route royale n°141, voir l'avis de la section des routes du 24 décembre 1842 n°3536, voir 1847 n°988." Pas d'avis rendu par la Section des routes.
  • Affaire n° 824. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Projets d'élargissements des chaussées, 1° de la route stratégique n°5 de Nantes à Machecoul depuis l'embranchement de la route royale n°178 jusqu'à l'entrée de Machecoul sur une longueur de 22490 m 2° de la route stratégique n°7 de Chollet à Saint-Jean de Mont, sur deux parties comprises dans ce département sur une longueur de 14928 m." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 825. Département du Loiret. "Projet d'empierrement de la 1ère partie de la route départementale n°5 d'Orléans au Mans à partir de la route royale n°155 sur une longueur de 6404 m." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 826. Département du Rhône. "Projets des travaux à exécuter, 1° pour la construction de 15 aqueducs sous la route royale n°88 de Lyon à Toulouse, entre les ponts de la Guillotière et de la mulatière à Lyon; 2° pour la construction de 6 aqueducs semblables sous le quai, rive gauche de la Saône, entre les ponts d'Ainay et de La Mulatière de la même ville." Pas d'avis rendu par la Section des routes.
  • Affaire n° 827. Département du Tarn. "Projet de restauration de la partie de la route royale n°28 de Lyon à Toulouse, entre le pont de Marssac et la ville de Gaillac, sur une longueur de 11166 m." Pas d'avis rendu par la Section des routes.
  • Affaire n° 828. Département des Basses-Alpes [Alpes de Hautes Provence]. "Avant projet de rectification de la route départementale n°16 de Volx à Chateuneuf, entre la place de la ville de Forcalquier et le tournant des Mourres, sur une longueur de 2647 m, voir ci-après n°2096." Pas d'avis rendu par la Section des routes.
  • Affaire n° 829. Département du Var. "Projet de reconstruction du pont de Coullomb, situé sur le ravin de ce nom, route départemenatale n°1 de Brignoles à Marseille et de rectification de la route à ses abords, sur une longueur de 292 m." Pas d'avis rendu par la Section des routes.
  • Affaire n° 830. Département du Var. "Projet d'élargissement de la route départemenatale n°5 de Toulon à Digne, dans la traverse de Belgentier entre la maison du sieur Toucas Honoré et celle du sieur Toucas Naur, sur une longueur de 135 m 90." Pas d'avis rendu par la Section des routes.
  • Affaire n° 831. Département des "Basses Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. " Nouvelle étude du tracé pour la construction de la partie de la route départementale n°16 d'Orthez à Diusse entre le chemin de Morlanne à Arzacq [Arzacq-Arraziguet] et la rivière de Luy de France, sur une longueur de 3939 m 45, en ce qui concerne la partie comprise entre le profil n°67 et la rivière précitée, produite conformément à la décision du 8 juin 1842, voir l'avis de la section des routes du 21 mai 1842 n°1340." Pas d'avis rendu par la Section des routes.
  • Affaire n° 832. Département de la Haute-loire. "Projet de construction de la 1ère section de la partie de la route royale n°102 de Viviers à Clermont, à rectifier entre la route royale n°106 près le village de Borne et celui d'Aurac [Saint-Georges D'Aurac], laquelle section est comprise depuis la route royale n°106 jusqu'à la sortie de Borne, sur une longueur de 1620 m comprenant un pont de 30 m d'ouverture sur la rivière La Borne, rectifié et complété d'après la décision du 15 décembre 1842, voir l'avis de la section du 26 novembre 1842 n°3156, voir 1845 n°291 et 611." Pas d'avis rendu par la Section des routes.
  • Affaire n° 859. Département de l'Yonne. "Projet de construction de la partie de la route départementale n°15 d'Avallon à Montbard, entre Santigny et la route départementale n°21 près de Vassy sur une longueur de 2753 m 34." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 860. Département de la Seine [Paris]. "Projet des travaux à exécuter pour compléter l'amélioration de la route royale n°3 de Paris à Metz, dans la traverse de la Petite Villette jusqu'à la remonte de la route départementale n°24." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 861. Département de la Meuse. "Projet des travaux de grosses réparations à faire 1° pour la partie de la route royale n°47 de Vouziers à longueuruyon, entre la poste aux chevaux, à la sortie de Montmédy et le pied de la côte de Saint-Montant, sur une longueur de 2200 m." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 862. Département de la Drôme. "Projet de reconstruction du pont de Bancel,s itué sur le ruisseau de ce nom, route royale n°7 de Paris à Antibes, voir cahier des ponts suspendus le n°3688, voir 1848 n°1387." Avis rendu le 8 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 863. Département de la Gironde. "Projet de reconstruction du pont de la Mothe, situé sur la rivière La Leyre, route départementale n°4 de Bordeaux à La Teste." Avis rendu le 8 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 864. Département de l'Aude. "Projet de travaux supplémentaires à exécuter pour la rectification de la partie de la route royale n°113 de Narbonne à Toulouse, entre le col de la Mède et Lésignan [Lésignan-Corbières], sur une longueur de 9935 m 67, comprenant la construction d'un pont en pierre sur la rivière d'Orbien à Villedaigne, voir l'avis du conseil du 8 octobre 1839 n°3055." Avis rendu le 8 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 865. Département de l'Aisne, affaire mixte. "Projet de rectification de la côte de Vauxluin située sur la route royale n°2 de Paris à maubeuge aux abords de la place de Soissons, sur une longueur de 2263 m 15." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes. Observations : "à la commission mixte."
  • Affaire n° 866. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. "Projet des alignements de la traverse de Laferte-Alpes [La Ferté-Alais], route royale n°191 de Corbeil à Nantes." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 867. Département du Bas-Rhin. "Projet de reconstruction de l'aqueduc de la Steinbachahl, situé sur la route royale n°63 de Strasbourg à Wissembourg près de cette dernière ville." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 868. Département de la Côte d'Or. "Projet de construction de la partie de la route départementale n°11 de Vitry-Le-François à Dijon entre la Combe Madeleine et l'entrée du village de Louenne [Louesme], sur une longueur de 2658 m 50." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 869. Département de Seine-et-Marne. "Projet de construction de la partie de la route départementale n°31 de Vaudoy [Vaudoy-en- Brie] à Lagny, comprise entre la route départementale n°1 et la limite de l'arrondissement de Coulommiers, près et au-delà de Villeneuve-Le-Comte, sur une longueur de 15469 m, voir 1848 n°1824." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 870. Département du Loiret. "Projet de reconstruction du pont de Tournois, situé sur la rivière La Rimarde, et de rectification de la route royale n°51 de Givet à Orléans, à ses abords, sur une longueur de 231 m 65, voir 1844 n°870." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 881. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime] et de la Somme. "Projet de rectification de la partie de la route royale n°15 bis de Paris au Tréport, savoir dans le département de la Seine Inférieure entre la ville d'Eu et la limite du département de la Somme, sur une longueur de 833 m ; dans le département de la Somme, entre la limite précitée et le rond point de la route stratégique en coure d'éxécution à la sortie du village de Mers près et avant le Tréport, sur une longueur de 2041 m 55." Avis rendu le 5 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 897 rapportée par M. Mesnager. Département de la Vendée, affaire mixte. "Rapport de l'inspecteur de la division sur le nouveau projet de construction de la partie de la route stratégique n°4 d'Aizenay à Saint-Gilles [Saint-Gille-Croix-De-Vie], entre le pont suspendu de Saint-Gilles et le grand mole de Croix de Vie, sur une longueur de 1091 m 60, voir l'avis de la section des routes du 17 juillet 1839 n°1991 et ci-dessus n°593 v?ci-après 1652." Avis rendu le 8 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 898. Département de la Marne. "Projet de rectification des côtes de Meudon et de Laborde, situées sur la route royale n°3 de Paris à Metz, entre la limite du département de l'Aisne et Epernay sur une longueur de 2100 m." Avis rendu le 12 avril 1843 par la Section des routes.
  • Affaire n° 899. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Résultat de l'enquête ouverte au sujet du projet de construction de la route royale n°15 bis de Paris au Tréport, dans la traverse à la sortie de la ville d'Aumale, depuis la rue Saint-Lazare jusqu'au lieu dit Les Fontaines, sur une longueur de 993 m 87 , et du projet d'alignement de la traverse, voir l'avis de la section des routes du 21 décembre 1842 n°3355, voir 1847 n°2317." Avis rendu le 12 avril 1843 par la Section des routes.
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