Document d'archives : Tome 7.
Contenu :
Présentation du contenu
Table alphabétique des matières du septième volume (en 91 articles, p. 1-11). La page 12 porte l'avis suivant : « L'on trouvera chez Alexandre Giroud, marchand-libraire, à la Sale du Palais, tous les édits, déclarations, arrêts et règlements du Roy, du Conseil et de la cour de Parlement, depuis l'année 1500 jusques à présent, recuellis et reliez en sept volumes in quarto, comm'aussi en pièces détachées, sur tous les sujets et matières concernant la généralité de la province de Dauphiné, comme il s'en suit dans la présente liste, sçavoir : sur le fait de la justice, la noblesse, la religion P.R., études du droit, le domaine du Roy, gens de mainmorte, amortissemens, nouveaux acquêts, droits seigneuriaux, bois et forests, eaux et estangs, du clergé, franc-fief, franc-alleu, vingtain, des tailles, des rentes, manufactures, plantemens des arbres, amandes, chasse et pesche, port des armes, et généralement tous les édits de Sa Majesté portant les anciennes et nouvelles créations d'offices, déclarations et arrests du Conseil rendus en conséquence et pour l'exécution d'iceux ; que l'on vendra aussi séparés et en détail ».
Cote :
A 7
Inventaire d'archives :
Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 102 pièces
Support
Support: recueil factice, imprimé sur papier, relié en basane