Document d'archives : "Registre... Pour servir au greffier du Siège à enregistrer les substitutions, provisions d'officiers tant royaux que des...
Titre :
"Registre... Pour servir au greffier du Siège à enregistrer les substitutions, provisions d'officiers tant royaux que des seigneurs, et tous autres actes dont l'enregistrement pourra être ordonné en ce bailliage Présidial de Bourg. 1 janvier 1785-5 janvier 1788"
Contenu :
Finit en réalité 13 décembre 1787.
Cote :
1 B 40
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui