Document d'archives : 1999-2001 .

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Contenu :

Présentation du contenu
- Enregistrement n°1999-12-151 - Piste de la traverse Moulinière (FSRF), Commune de Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement 3 100 m²) : demande du 18/11/1999, délibération du 24/09/1999, arrêté du 25/11/1999.
- Enregistrement n°1999-13-152 - Piste de la Casse du Boeuf -sortie (FNSRF), Serre-Chevalier-ski développement (surface de défrichement 9 136 m²) : demande du 26/10/1999, délibération du 15/10/1998, arrêté du 19/11/1999.
- Enregistrement n°1999-14-153 - Route forestière de la Pinée, Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 2 900 m²) : demande du 30/09/1999, délibération du 10/08/1999, arrêté du 11/10/1999.
- Enregistrement n°2000-1-154 - Piste de Combe Lionnsa, Commune de Molines-en-Queyras (surface de défrichement 6 000 m²) : demande du 17/01/2000, délibération du 29/11/1999, arrêté du 04/05/2000.
- Enregistrement du 2000-4-157 - Téléski de l'Areyer, Commune de Réallon (surface de défrichement 1 314) : demande du 31/08/2000, délibération du 01/07/2000, arrêté du 29/05/2001.
- Enregistrement n°2000-5-158 - Piste de l'Aya (FSRF), Commune de Monetier-les-Bains (surface de défrichement 1 490 m²) : demande du 27/10/2000, délibération du 15/09/2000, arrêté du 03/11/2000.
- Enregistrement n°2001-1-160 - Télésiège de Pré-Bois (FNSRF), Commune de Réallon (surface de défrichement 4 716 m²) : demande du 07/06/2001, délibération du 03/04/2001, arrêté du 10/09/2001.
- Enregistrement n°2001-3-162 -Télésiège de Pré-Bois (FSRF), Commune de Risoul (surface de défrichement 4 975 m²) : délibération du 03/04/2001, arrêté du 08/10/2001.
- Enregistrement n°2001-4-163 - Piste « retour Pontillas » (FNSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 5 002 m²) : demande du 20/08/2001, délibération du 01/08/2001, arrêté du 28/09/2001.
- Enregistrement n°2001-5-164 - Piste « retour Pontillas » (FSRF), Commune de la Salle-les-Alpes (surface de défrichement 25 220 m²) : demande du 30/08/2001, délibération du 01/08/2001, arrêté du 11/10/2001.
- Enregistrement 2001-6-165 - Elargissement piste de la verte du lac, Commune de Montgenèvre (surface de défrichement 270 m²) : demande du 22/10/2001, délibération du 16/11/2001, arrêté du 04/12/2001.

Identifiant de l'unité documentaire :

1622 W 7