Document d'archives : Poids et mesures ; subsistances ; maximum ; élections, esprit public, presse et fêtes ; impôts ; papier monnaie ; biens nationaux...

Titre :

Poids et mesures ; subsistances ; maximum ; élections, esprit public, presse et fêtes ; impôts ; papier monnaie ; biens nationaux et communaux ; charité et ateliers.

Contenu :

Présentation du contenu
Poids et mesures :
Note informe sur le setier de Figeac (s. d. [fin XVIIIe s. ]) ; circulaire ministérielle (imprimée) relative à la mesure du méridien (1793) ; instructions, circulaires, arrêtés ministériels et préfectoraux relatifs à l'introduction du système métrique et une prospection d'un fabricant de bascule de Strasbourg (1 pièce manuscrite, 12 pièces imprimées ; 1805-1837).
Subsistances :
Relevé du prix des denrées à Salers (1 formulaire renseigné ; 1774) ; Réponse des officiers municipaux d'Aurillac... à Lorus, leur collègue, au sujet des malversations commises pour l'approvisionnement d'Aurillac en 1790 (1 factum ; 1791) ; Avis aux municipalités du Cantal (4 mai 1792) ; arrêtés (manuscrit et imprimé) du conseil permanent départemental (31 octobre 1792 et 11 brumaire an II) ; compte-rendu (imprimé) des commissions aux approvisionnements du département en 1792-1793 (1 tableau) ; ordres de réquisition de pain et de grains à Aurillac (1794) ; 5 pièces relatives à la délimitation des secteurs d'approvisionnement de Murat et Saint-Flour (début an III) ; pétition des habitants d'Aurillac au comité de Salut public pour obtenir des secours et 2 lettres d'accompagnement ; lettre relatant une entrave à la circulation des grains destinés à Aurillac (brumaire an IV).
Maximum :
Décret (imprimé) du maximum (29 septembre 1793) ; tableau national (livret imprimé, 107 pages) pour les épiceries et les drogueries (an II) ; tableaux (imprimés) pour les districts d'Aurillac et de Mauriac (octobre 1793) ; arrêtés (imprimés) des représentants du peuple près l'armée des Pyrénées-Orientales et de Châteauneuf-Randon relatifs au transport de fromage du Cantal (14 pluviôse An II) ; décret (imprimé au Moniteur...) du 14 fructidor an II ; lettre annonçant l'abolition du maximum (11 nivôse an III).
Elections, esprit public, presse et fêtes :
Avis aux électeurs sur le choix des juges (tract électoral [1790]) ; loi (imprimée) du 10 mars 1791 sur le lieu de convocation de l'assemblée électorale ; circulaire (imprimée) annonçant la suspension des assemblées électorales (28 juin 1791) ; lettre du baron d'Aurillac [M. de Saint-Martial] évoquant le bruit d'invasion étrangère (1790) ; rapport sur l'esprit public dans le canton de Montsalvy (octobre 1793) ; Le Cantaliste du 23 février 1791 ; 2 affiches (imprimées) relatives à des fêtes révolutionnaires (1795) et procès-verbal de la fête de l'Etre suprême à Aurillac [1794].
Impôts :
Rapport (...) sur la dette publique (...), sur l'emprunt volontaire et sur l'emprunt forcé... et instruction sur l'emprunt forcé (Paris, Imprimerie Nationale, 1793, 49 pages) ; Observations sur la surcharge du département du Cantal.. par le député Armand (s. l. n. d. [1791], 26 pages) ; tableau (imprimé) de cette surcharge comparativement avec d'autres départements (1792) ; rôle de la contribution patriotique à Viellespesse (1790) ; proclamation royale (imprimée) sur des recouvrements malaisés d'impôts dans le Puy-de-Dôme (1790) ; circulaire (imprimée) aux officiers municipaux sur l'envoi des commissions fiscales (1793) ; procès-verbal de nomination de percepteur à Bredons (1796) ; mise en demeure de venir déclarer les biens fonciers (1791) ; certificat de patente (1791 ; extrait de rôle mobilier (1793).
Papier monnaie :
Lettre relative à l'échange des billets de confiance (1792) ; adresse (imprimée) du département à l'assemblée nationale au sujet de l'émission de nouveaux assignats (1790) ; Collection de procès-verbaux des signes [de] la fabrication d'assignats... (Paris, veuve Delagnette, 1793, 56 pages) ; lettre (s. d.) sur le placement des mandats territoriaux ; arrêté départemental (imprimé) fixant les valeurs et appréciation des assignats (1797) ; quittance libellée en numéraire (1799) ; 11 assignats et un mandat territorial.
Biens nationaux et communaux :
Quittance de paiement des biens de l'abbaye du Buis d'Aurillac (1791) ; décret (imprimé) sur le partage des bien communaux (10 juin 1793).
Charité et ateliers :
Rapport... de Sistrières-Murat, maire de Vic, sur les moyens de détruire la mendicité (Aurillac, Viallanes, 1790, 31 pages) ; arrêté départemental sur les réquisitions d'ouvriers en cas de coalition (1794).

Cote :

6 J 27

Inventaire d'archives :

Collection Michel Leymarie

Observations :

Commentaire
Originaux

Archives départementales du Cantal

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