Document d'archives : Kiosque alimentaire situé Esplanade Charles-de-Gaulle, Inspections électriques : état des lieux d’entrée et de sortie des...
Titre :
Kiosque alimentaire situé Esplanade Charles-de-Gaulle, Inspections électriques : état des lieux d’entrée et de sortie des occupants, plans, devis, factures, procès-verbal de l’entreprise SNPE, bon de commande, correspondance, rapport des vérifications électriques, convention de vérification technique de QUALICONSULT, procès-verbal de constat d’huissier pour l’entrée et la sortie, candidature de repreneur des kiosques, attestations de mise en conformité, rapport sur les installations électriques périodiques et annuelles par QUALICONSULT (2003-2005). Halles Laissac, inspections électriques : courrier de la commission de sécurité incendie indiquant la date de la visite, rapport, liste des commerçants, correspondance, rapport de vérifications électriques des étals 1,3 et 6 à 26 (2006).
Cote :
907 W 5