Document d'archives : RD 733- section Rochefort / Royan.
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de marché public et d'études.
Cote :
2808 W 1-130
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction des infrastructures du département. Service départemental des ouvrages d'art
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 8 septembre 2009
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,20
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2009
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, cahier des charges, dossier de consultation des entreprises, marché public