Document d'archives : Notice descriptive, devis, engagements des entreprises, permis de construire, correspondance, comptes-rendus de chantier, plans,...
Titre :
Notice descriptive, devis, engagements des entreprises, permis de construire, correspondance, comptes-rendus de chantier, plans, réception des travaux et honoraires.
Cote :
15 J 325
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2020