Document d'archives : Marché public. - Petit Bard, grand projet de ville, mission d'appui à l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété...
Titre :
Marché public. - Petit Bard, grand projet de ville, mission d'appui à l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété coropriété (marché n°384 , sans formalité ) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal ( 2000 ). Ecole Berthe-Morisot conformité, travaux de mise en incendie (marché n°446 , sans formalité ) : dossier de consultation des entreprises, offres, rapport, délibération, procès-verbal.
Cote :
440 W 8
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2028
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, OFFRE, PROCES-VERBAL, RAPPORT