Document d'archives : Zone d'Aménagement Concerté Port-Marianne-Richter, réalisation : dossier de réalisation comprenant arrêté préfectoral de...
Titre :
Zone d'Aménagement Concerté Port-Marianne-Richter, réalisation : dossier de réalisation comprenant arrêté préfectoral de création, délibérations du conseil municipal, note de présentation, plan d'aménagement de zone, programme des équipements publics, délibération du Conseil de district, modalités prévisionnelles de financement, dossier des annexes avec plan de masse indicatif, recommandations architecturales, plan des aménagements paysagers, dossiers des infrastructures secondaires et des infrastructures primaires avenue de Marie de Montpellier et de l'avenue de la Mer (1995).
Cote :
531 W 200
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Type de document :
ARRETE, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, PLAN, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE