Document d'archives : Navigation et régime des eaux.-Canal du Rhône au Rhin, projet de construction : correspondance, extrait des registres des...

Titre :

Navigation et régime des eaux.-Canal du Rhône au Rhin, projet de construction : correspondance, extrait des registres des délibérations du conseil municipal de Vesoul (1879). Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au Rhin, projet d’établissement : enquête d’utilité publique (1872). Ruisseaux traversant une partie du territoire de Saulx : plan (1881). Ruisseau de la commune de Saulx, curage : devis et cahier des charges, registres des déclarations, arrêtés préfectoraux, états indicatifs, plans, procès-verbal d’adjudication, procès-verbaux de piquetage, avis, notes, rôles de répartition, arrêté municipal (1847-1848, 1857-1858, 1873, 1881, 1889, 1891-1892, 1932-1933, s.d.). Rivière Le Durgeon, curage : devis et cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plan, état indicatif, arrêtés préfectoraux, rôles de répartition, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, liste, procès-verbal d’adjudication (1838-1887, s.d.). Ruisseaux de Noidans-les-Vesoul, curage : procès-verbal d’adjudication de travaux (1930). Ruisseaux de la commune de Saulx et la rivière Le Durgeon, faucardement : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1910, 1926). Curage de fossés : procès-verbaux d’adjudication, arrêté municipal (1812, 1848, 1857-1858, s.d.). Aqueducs, construction et réparation : procès-verbaux d’adjudication, communiqué, arrêté municipal, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, métré, rapport (1810-1897). Moulins, règlements d’eau : extraits du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de la Villeneuve, arrêtés préfectoraux, communiqués, ordonnance, procès-verbaux, états (1833-1879, s.d.). 155 pièces papier, 8 plans.

Cote :

478 Edepot 92

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

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Archives départementales de la Haute-Saône

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