Document d'archives : Communaux ; Domaine des Millières ; Domaine Pré Bochet ; Carrière

Contenu :

Communaux, amodiation (1707-1898 ; 1824-1837) ; recensement (1848) ; approbation de baux (1892).
Domaine des Millières, amodiation (1811).
Terrains, aliénation (1837-1839 ; 1841-1843) ; acquisition (1854) ; bornage (1887-1902).
Parcelles de terrains au lieudit Crotte, acquisition (1900-1902).
Terrain, aliénation (1841-1843) ; vente (1909).
Domaine Pré Bochet, acquisition (1914-1924).
Délaissé de chemin, aliénation (1924).
Carrière, extraction de tuf (an XII-an XIII) ; exploitation (1898-1902).

Cote :

2 O 1095

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de l'Ain

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