Document d'archives : Réserves ministérielles des chasse. Communes de L'Argentière-la-Bessée, Châteauneuf-d'Oze, Châteauroux-les-Alpes, Chorges, Crots,...

Titre :

Réserves ministérielles des chasse. Communes de L'Argentière-la-Bessée, Châteauneuf-d'Oze, Châteauroux-les-Alpes, Chorges, Crots, Esparron, Laragne-Montéglin, Lazer, Montbrand, Montgardin, Montgenèvre, La Rochette, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Martin-de-Queyrières, Sigottier, Sigoyer, Villar-Saint-Pancrace : dossiers contenant l'arrêté ministériel portant approbation de la réserve, la demande, les délibérations de la commune, des plans, tableaux de répartitions des parcelles, correspondance et instructions.

Cote :

1747 W 2

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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