Document d'archives : Arrêtés municipaux (1949-1970). Affaires communales (1943-1968). Acquisitions, ventes et cessions de parcelles de terrains...

Titre :

Arrêtés municipaux (1949-1970). Affaires communales (1943-1968). Acquisitions, ventes et cessions de parcelles de terrains (1952-1962). Dons et legs (1958). Baux (1944-1961). Personnel (1945-1968). Eglise, travaux de remise en état du fonctionnement des cloches et aménagement d'une salle de catéchisme dans les dépendances du presbytère : délibérations municipales, correspondance (1947-1970). Cimetière, projet d'agrandissement par l'abolition d'un chemin de terre et construction d'un mur de clôture, tarifs des concessions, concessions gratuites aux soldats morts pour la patrie, remboursement des frais d'inhumations : délibérations municipales, correspondance, croquis (1945-1967). Bâtiments scolaires, travaux de réfection dans les écoles et dans le logement de l'institutrice, aménagement de la salle de cantine en salle de spectacle : délibérations municipales, devis, avis de l'inspecteur départemental et du sous-préfet (1947-1969). Terrain scolaire d'éducation sportive, projet d'aménagement, acquisition de terrain par voie d'expropriation : délibérations municipales, avis d'enquêtes parcellaire et d'utilité publique, arrêtés préfectoraux, ordonnance interprétative, plan de situation, état et plans parcellaires (1944 -1961). Centre de secours et d'incendie, création d'une réserve d'eau et demande de rattachement de la commune au centre de secours de Bellevesvre : délibérations municipales, avis du préfet (1949-1956).

Cote :

1103 W 253

Inventaire d'archives :

Sous-préfecture de Louhans (1103W)

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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