Document d'archives : Projet de modification du Plan d'occupation des sols révisé du 24 février 2000, suivi de la procédure : certificats d'affichage,...

Titre :

Projet de modification du Plan d'occupation des sols révisé du 24 février 2000, suivi de la procédure : certificats d'affichage, constats d'huissier (1999) ; enquête publique : cahier des remarques et des suggestions, rapport de la commission (1999-2000) ; notice explicative du plan d'occupation des sols arrêté du 1er septembre (1999).

Cote :

531 W 156

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2026

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Projet de modification du Plan d'occupation des sols révisé du 24 février 2000, suivi de la procédure : certificats d'affichage, constats d'huissier (1999) ; enquête publique : cahier des remarques et des suggestions, rapport de...

Liens