Document d'archives : Délibérations du conseil municipal (20 octobre 1834, 1er juin 1836 - 12 mai 1870).
Contenu :
Contient aussi des procès-verbaux d'élections municipales et la liste des électeurs (1833-1834), un arrêté de clôture de compte de 1833 (1834), 1 registre de délibérations du comité communal de l'instruction publique (1834-1850).
Cote :
102 EDT 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
description_materielle: Registre
Lieux :
Thèmes :
Conseil municipal, Conseiller municipal, Enseignement, Maire, Électeur, Élection municipale