Document d'archives : RÉGNIER DE GRONAU DE MASSA, Nicolas François Sylvestre

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Auditeur au conseil d'État, 25 thermidor an XI.
Sous-préfet de Château-Salins, 19 octobre 1808
Secrétaire général du conseil du sceau des titres, 12 septembre 1810. Auditeur au conseil d'État (service extraordinaire) 9 janvier 1809 ; (service ordinaire) 7 avril 1812.
Préfet de l'Oise, 30 septembre/20 octobre 1813, confirmé le 9 avril 1814, démissionnaire le 20 mars 1815... du Cher, 14/31 juillet, démissionnaire le 16 décembre 1815
Pair de France du 10 juillet 1816 à 1848.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/1bI/172/4

Informations sur le producteur :

Date de naissance : 31 décembre 1783. Date de décès : 20 août 1851
Né à Nancy, Saint-Sébastien (Meurthe-et-Moselle). Mort au château de Moncontour, Vouvray (Indre-et-Loire)