Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Tessiers (rue des), CAFE GUSTE, Pierre ESCOFFIER, licence n° 408 de 3ème catégorie (1991-2010). Thermidor (place), FOURNIL SAINT NICOLAS, ARSAC Bruno, licence n° 409 de 3ème catégorie (1991-2004). Thessalie (place de), LE SKYLINE, VINCENT Jacques, licence n° 410 de 3ème catégorie (1992-2004). Toulouse (avenue de), LE MIAMI, BONBONNELLE Guy, licence n° 411 de 4ème catégorie (1937-2004). Trésoriers-de-France, L'ACOLYTE, Thibaut MARTIMORT, licence n° 413 de 4ème catégorie (1935-2010).
Cote :
810 W 64
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
ARSAC, Bruno, BONBONNELLE, Guy, ESCOFFIER, Pierre, MARTIMORT, Thibault, VINCENT, Jacques
Institutions :
Café Guste, Fournil Saint-Nicolas, l'Acolyte, le Miami, le Skyline
Lieux :
Teissiers, rue des, Trésoriers-de-France, rue des, Thessalie, place de, Thermidor, place, Toulouse, avenue de
Type de document :
AVIS, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, OFFRE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, RAPPORT