Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DU DOUBS.

Contenu :

  • Affaire n° 480. "Communes de Marchaux et d'Amagney. Rectifications des chemins viscinaux ordinaires 1 et 4. Conférences mixtes." Avis rendu le 5 avril 1906.
  • Affaire n° 688. "Forêt communale de Vieley [Vieilley]. Construction d'un chemin de vidange. Conférences mixtes." Avis rendu le 10 mai 1906.
  • Affaire n° 1400. "Route Nationale n° 83. Construction d'un garde-fou à Besançon: augmentation des dépenses." Avis rendu le 26 septembre 1906.

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