Document d'archives : Chalvignac.
Contenu :
- Expertise Farges contre Roche au Monteil (1870) ;
- Arbitrage Peyrac-Bordes-Chanut à Crouzit-Bas (1872) ;
- Litige Joseph Mazier contre les héritiers Delsériés à Frémigoux (1876) ;
- Bornage Delmas-Catinot de la Forestie (1874) ;
- Litige Antoine Lafarge contre Jean Cliniac à Lherm (1875) ;
- Litige Geilly contre Jourde à Doumis (1888) ;
- Arbitrage Fressanges-Massoulier à Frémigoux (1889) ;
- Partage Delpeuch de Bellauride (1890) et bornage des héritages de Rosine Delpeuch d'avec la propriété de M. Etienne Broussolle à Bellaurides (1919) ;
- Expertise Demarly-Planchard (1893) ;
- Litige Broustassou-Laqueuille (1894) ;
- Estimation et partage des communaux de Lavergne, du Monteil et de Crouzit (1894) ;
- Partage Bos de Saint-Projet (1895) ;
- Estimation d'immeubles acquis de M. Berton par les époux Queuille-Soulier de Lavergne (1900) ;
- Partage des communaux de Frémigoux (1908).
Cote :
31 J 152
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Personnes :
Berton, Bordes, Bos, Broussolle, Etienne, Broustassou, Catinot, Chanut, Cliniac, Jean, Delmas, Delpeuch, Delsériés, Demarly, Farges, Fressanges, Geilly, Jourde, Lafarge, Antoine, Laqueuille, Massoulier, Mazier, Joseph, Peyrac, Planchard, Queuille, Roche, Soulier
Lieux :
Chalvignac (Cantal, France), Forestie, la (Chalvignac, Cantal, France), Lherm (Chalvignac, Cantal, France), Crouzit (Chalvignac, Cantal, France), Lavergne (Chalvignac, Cantal, France), Crouzit-Bas (Chalvignac, Cantal, France), Doumis (Chalvignac, Cantal, France), Frémigoux (Chalvignac, Cantal, France), Saint-Projet (Chalvignac, Cantal, France), Monteil, le (Chalvignac, Cantal, France), Bellauride (Chalvignac, Cantal, France)
Thèmes :
Biens communaux, Expertise, Géomètre, Justice, Succession et héritage