Document d'archives : Élections municipales : nomination du maire et de l'adjoint (an VIII) ; nomination des conseillers municipaux : procès-verbal,...

Titre :

Élections municipales : nomination du maire et de l'adjoint (an VIII) ; nomination des conseillers municipaux : procès-verbal, arrêté préfectoral (an VIII-1831) ; listes électorales, tableaux de modification (an IX-1929), procès-verbaux d'élection (1870-1929), procès-verbaux d'installation (1821-1929) ; tableau du rang des membres du conseil municipal (sans date).

Cote :

E DEPOT 75 K 7

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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