Document d'archives : Rente, titre nouvel , terre, Sceaux (Hauts-de-Seine).

Contenu :

Informations complémentaires :
Intervenant 1, en première partie note :
Nom, qualité: (M.) Devise, Jean note .
Profession : laboureur, Sceaux (Hauts-de-Seine) note .
Domicile : Sceaux (Hauts-de-Seine) note .
Relations : tuteur de l'intervenant 2 note .
Intervenant 2, indirect note :
Nom, qualité: (personne morale) Derucy, Guillaume note .
Intervenant 3, en deuxième partie note :
Nom, qualité: (M.) Rousseau, Robert note .
Relations : curateur à la succession vacante de l'intervenant 4 note .
Intervenant 4, indirect note :
Nom, qualité: (M.) Tillet, Pierre note .
État civil : décédé
Origine de l'information :
Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2002 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XX/44

Type de document :

titre nouvel

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